Délibérations

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

Acquisition à titre onéreux de parcelles de terrain nécessaires à la réalisation du Boulevard Urbain Sud tronçon Paul Claudel - Sainte Marguerite appartenant à la SOLEAM à Marseille 9ème arrondissement Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

Modification des modalités de mise à disposition de composteurs individuels et de proximité

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

Approbation de l'avenant à la convention d’attribution de subvention à la mission locale Est Etang de Berre pour le financement d’aides individuelles aux jeunes des quartiers en politique de la Ville pour une qualification dans les métiers de l’animation et du secourisme

Résumé

Il est proposé par avenant à la convention initiale de modifier à la baisse le volume financier et de formations prévu initialement et de prolonger la durée de la convention afin de financer les BAFA sur la totalité des modules

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

Approbation de l'avenant à la convention d’attribution de subvention à la mission locale de La Ciotat pour le financement d’aides individuelles aux jeunes des quartiers en politique de la Ville pour une qualification dans les métiers de l’animation et du secourisme

Résumé

il est proposé par avenant à la convention initiale de modifier à la baisse le volume financier et de formations prévu initialement et de prolonger la durée de la convention afin de financer les BAFA sur la totalité des modules

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

Approbation d'une convention avec ORANGE relative aux travaux de déplacement des réseaux de communications électroniques dans le cadre de la requalification du Cours Lieutaud à Marseille

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

Budget Etat Spécial du Territoire Marseille Provence - Approbation de la création et de l'affectation d’une opération pour la réalisation de travaux sur le système d'assainissement pluvial dans la perspective de l'accueil des Jeux Olympiques en 2024 Information du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

Indemnisation amiable des préjudices économiques subis par les professionnels riverains d'opérations d'aménagement sous maîtrise d'ouvrage de la Métropole Aix-Marseille-Provence Information du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

Approbation d'une convention cadre de partenariat pour la mise à disposition sur le domaine privé de caissons réservés à la collecte des encombrants ménagers

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

Budget annexe Transports - Approbation du programme et de la révision de l'affectation de l’opération d’investissement Extension du réseau de tramway de Marseille de la rue de Rome vers la place du Quatre Septembre Avis du Conseil de Territoire

Résumé

Budget annexe Transports – Approbation du programme et de la révision de l'affectation de l’opération d’investissement Extension du réseau de tramway de Marseille de la rue de Rome vers la place du Quatre Septembre.

Rapporteur : Monsieur JULLIEN-FIORI Fabrice

Objet

Approbation de la création et affectation d'une autorisation de programme relative aux acquisitions foncières études et travaux dans le cadre de l'aménagement du secteur à vocation économique MI-Biopark à Luminy - Marseille 9ème

Résumé

Création et affectation d'une autorisation de programme relative aux acquisitions foncières, études et travaux dans le cadre de l'aménagement du secteur à vocation économique MI-Biopark