Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 15/05/2018
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets
Rapporteur : Philippe de SAINTDO
Objet
Attribution d'une subvention à la ressourcerie EVOLIO pour l'année 2018
Résumé
Collecte et traitement des déchets
Délibération du 15/05/2018
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets
Rapporteur : Philippe de SAINTDO
Objet
Approbation de la procédure de l'appel à projets pour la collecte des textiles-linge de maison-chaussures en point d’apports volontaires sur le domaine public en vue de leur réemploi / réutilisation sur la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Collecte et traitement des déchets
Délibération du 15/05/2018
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets
Rapporteur : Arnaud MERCIER
Objet
Demande de subvention de fonctionnement relative à l'opération "Campagne 2018 de recherche et d'identification des micro-polluants sur 10 stations de traitement des eaux usées du Territoire du Pays d'Aix"
Résumé
Eau et assainissement
Délibération du 15/05/2018
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets
Rapporteur : Arnaud MERCIER
Objet
Demande de subvention d'investissement relative à l'opération "Rénovation d'un réservoir d'eau potable et de la station de filtration" sur la commune de Puyloubier CDDA tranche 2018
Résumé
Eau et assainissement
Délibération du 15/05/2018
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets
Rapporteur : Arnaud MERCIER
Objet
Approbation de nouvelles conventions de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage ou de maîtrise d'ouvrage déléguée relatives à la réalisation d'équipements concernant des compétences transférées au 1er janvier 2018 à la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Eau et assainissement
Délibération du 15/05/2018
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Francis TAULAN
Objet
Approbation de l'avenant n°3 à la convention de gestion du stade Maurice David avec la Ville d'Aix-en-Provence
Résumé
Sports
Délibération du 15/05/2018
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Francis TAULAN
Objet
Soutien aux clubs amateurs de sports collectifs de niveau national - Attribution de subventions aux clubs éligibles et approbation d'une convention d'objectifs
Résumé
Sports
Délibération du 15/05/2018
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Francis TAULAN
Objet
PRODAS 2018 - Attribution de subventions à des associations pour l'organisation d'animations sportives - Approbation d'une convention d'objectifs
Résumé
Sports
Délibération du 15/05/2018
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Philippe CHARRIN
Objet
Attribution d'une subvention à l'Office de Tourisme d'Aix-en-Provence pour l'organisation de la 15ème édition des rencontres du 9ème art - Festival de la bande dessinée
Résumé
Culture
Délibération du 15/05/2018
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Philippe CHARRIN
Objet
Attribution d'une subvention de fonctionnement au Centre International des arts en Mouvement (CIAM) dans le cadre de la convention triennale 2018-2020
Résumé
Culture