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Délibération du 28/04/2022

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Cycle de l'eau et assainissement

Rapporteur : Arnaud MERCIER

Objet

GEMAPI - Approbation des modifications statutaires du Syndicat Mixte du Bassin Versant de l'Huveaune (SMBVH) devenant l'EPAGE HuCA

Résumé

Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Délibération du 28/04/2022

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Cycle de l'eau et assainissement

Rapporteur : Arnaud MERCIER

Objet

GEMAPI - Approbation des modifications statutaires du Syndicat d'Aménagement du Bassin de l'Arc (SABA) devenant l'EPAGE MENELIK

Résumé

Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Délibération du 28/04/2022

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Cycle de l'eau et assainissement

Rapporteur : Arnaud MERCIER

Objet

Approbation de l'avenant n°3 au contrat de délégation par affermage du service public de la production, de la gestion et de la distribution d'eau potable de la Commune de Rousset

Résumé

Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Délibération du 28/04/2022

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Cycle de l'eau et assainissement

Rapporteur : Arnaud MERCIER

Objet

Approbation de l'avenant n°2 à la convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage n° Z171422COV relative à la réalisation de travaux pluviaux sur la Commune de Pertuis

Résumé

Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Délibération du 28/04/2022

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Cycle de l'eau et assainissement

Rapporteur : Arnaud MERCIER

Objet

Approbation des études et du programme de travaux relatifs à l'équipement des forages de Bertoire sur la Commune de Lambesc

Résumé

Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Délibération du 28/04/2022

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Cycle de l'eau et assainissement

Rapporteur : Arnaud MERCIER

Objet

Approbation de l'avenant n°2 à la convention de maîtrise d'ouvrage déléguée n°17/1405 pour l'opération en matière d'assainissement pluvial dans le secteur des Pradeaux à Gréasque

Résumé

Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Délibération du 28/04/2022

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Cycle de l'eau et assainissement

Rapporteur : Arnaud MERCIER

Objet

Approbation d'une convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage pour la réalisation, par la Commune de Coudoux, de travaux sur le réseau pluvial dans le cadre de l'aménagement du chemin de Vautubière

Résumé

Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Délibération du 28/04/2022

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Cycle de l'eau et assainissement

Rapporteur : Arnaud MERCIER

Objet

Approbation du lancement des études pour l'établissement du Schéma Directeur d'Alimentation en Eau Potable du Territoire du Pays d'Aix

Résumé

Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Délibération du 28/04/2022

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Cycle de l'eau et assainissement

Rapporteur : Arnaud MERCIER

Objet

Approbation du programme de travaux relatif à l'extension et à la réhabilitation des réseaux humides sur les Communes de Bouc-Bel-Air, Eguilles, La Roque d'Anthéron et Rousset

Résumé

Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Délibération du 03/03/2022

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Habitat

Rapporteur : Loïc GACHON

Objet

Approbation d'un contrat de relance de la construction du logement avec l'Etat

Résumé

Habitat et aménagement du territoire