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Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 26/06/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence Territoriale, Planification, Politique Foncière, Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2025 de la concession d'aménagement avec l'épad Ouest Provence relative à la Zone d'Aménagement Concertée de Trigance à Istres

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 26/06/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence Territoriale, Planification, Politique Foncière, Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation du compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2025 de la concession d'aménagement avec l'épad Ouest Provence relative à l'opération Maille 1 - Mercure sur la commune de Miramas

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 26/06/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence Territoriale, Planification, Politique Foncière, Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation du compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2025 de la concession d'aménagement avec la SOLEAM relative à la Zone d'Aménagement Concerté Saint Just à Marseille 13eme arrondissement

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 26/06/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence Territoriale, Planification, Politique Foncière, Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation du compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2025 de la concession d'aménagement avec l'épad Ouest Provence relative à la Zone d'Aménagement Concerté des Craux à Istres

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 26/06/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence Territoriale, Planification, Politique Foncière, Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation du compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2025 de la concession d'aménagement avec la SOLEAM relatif au périmètre de restauration immobilière centre-ville La Ciotat

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 26/06/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence Territoriale, Planification, Politique Foncière, Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation du compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2025 de la concession d'aménagement avec la SOLEAM relative à la Zone d'Aménagement Concerté des Florides à Marignane et Gignac-la-Nerthe

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 29/06/2026

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence Territoriale, Planification, Politique Foncière, Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation du plan de cession foncier et immobilier - Modification de la délibération n° URBA-053-18257/25/CM

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 29/06/2026

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence Territoriale, Planification, Politique Foncière, Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur Lionel DE CALA

Objet

Délégation du Droit de Préemption Urbain Renforcé par la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'EPF PACA sur le périmètre des quatre copropriétés ORCOD-IN à Marseille - Modification de la délibération URBA 030-13057/22/CM du 15 décembre 2022

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 29/06/2026

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence Territoriale, Planification, Politique Foncière, Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Accord sur le projet de Périmètre Délimité des Abords autour du Monument aux Morts de la Légion Etrangère sur la commune d'Aubagne

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 29/06/2026

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence Territoriale, Planification, Politique Foncière, Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme de Saint-Mitre-les-Remparts - Modification n°3 - Bilan de la concertation

Résumé