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Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 07/10/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Approbation de l'avenant n°5 à la convention passée avec l'Etablissement Public d'Aménagement Euroméditerranée relative à la réalisation et au financement du réaménagement de l'avenue Cap-Pinède-Capitaine-Gèze à Marseille

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 08/10/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation de l'avenant n°3 au contrat de délégation de service public de l'eau potable des communes de Istres, Miramas, Fos-sur-Mer et Port-Saint-Louis-du-Rhône conclu avec SUEZ

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 08/10/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation de l'avenant n°2 au contrat de délégation de service public de l'eau potable conclu avec SAUR pour la commune des Pennes-Mirabeau

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 08/10/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Madame Amapola VENTRON

Objet

Modalités et principes pour la révision du Plan Climat Air Energie métropolitain

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 08/10/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Approbation de conventions de gestion, entretien et remplacement de lignes de communications électroniques à très haut débit en fibre optique, sur le site du port des Heures Claires à Istres

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 08/10/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation de l'avenant n°1 au contrat de délégation de service public de l'eau conclu avec CEO-VEOLIA pour la commune du Tholonet

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 08/10/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Approbation de l'avenant n° 7 à la convention de délégation de compétence conclue avec le Syndicat Mixte d'Aménagement de la Vallée de la Durance (SMAVD) relatif à l'indexation du forfait de délégation

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 08/10/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation de l'avenant n°6 au contrat de délégation de service public de l'assainissement conclu avec la SEM sur le périmètre de SAOM

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 08/10/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation de l'avenant n°4 au contrat de délégation de service public de l'assainissement sur le périmètre Istres Ouest Provence conclu avec SUEZ

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 08/10/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation de la modification des statuts de la Régie des Eaux du Pays d'Aix

Résumé