Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX
Objet
Approbation d'une convention de cession des ex-voies départementales avec la commune de Salon-de-Provence
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX
Objet
Approbation d'une convention de fonds de concours avec la commune de Salon-de-Provence pour un soutien à la réfection et à l'aménagement des anciennes voies départementales cédée à la commune et aux voies adjacentes
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation de l'avenant n°2 à la convention relative au financement par l'État et l'Agence de Financement des Infrastructures de Transport de France (AFITF) de l'opération " Tramway du quatre septembre" du Plan Marseille En Grand mis en œuvre par la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation de l'avenant n°2 à la convention relative au financement par l'Etat et l'Agence de Financement des Infrastructures de Transport de France (AFITF) de l'opération "Renouvellement du métro de Marseille NEOMMA" du Plan Marseille en Grand mis en œuvre par la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX
Objet
Approbation d'une convention de cession de voirie entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la commune de Lamanon - Annule et remplace la délibération MOB-005-18479/25/BM
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX
Objet
Approbation d'une convention de fonds de concours avec la commune de Rousset pour un soutien à la réfection et à l'aménagement des anciennes voies départementales cédées à la commune et aux voies adjacentes
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation d'un protocole transactionnel avec la Métropole Aix-Marseille-Provence et la société Transdev Bouches-du-Rhône relatif au marché public "Prestation de transport par autocars sur une partie de la ligne interurbaine Aix-en-Provence-Gare TGV-Aéroport Marseille Provence"
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX
Objet
Approbation d'une convention avec le Département des Bouches-du-Rhône concernant la mise à disposition de terrains pour l'installation d'arceaux à vélos et de panneaux de police sur le domaine départemental de Marseilleveyre
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation d'une convention de mise à disposition pour l'implantation d'un poste de distribution d'électricité avec Enedis relative au parking la Boiseraie à Marseille (12ème arrondissement)
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation d'une convention de servitude avec Enedis sur l'emprise des réseaux alimentant le poste électrique relative au parking de la Boiseraie à Marseille (12ème arrondissement)
Résumé