Arrêté du 29/09/2025
Publié le : 29/09/2025
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Délégation de signature à Madame Lydia Coste, Cheffe de Service Mutualisation et qualité de l'action métropolitaine au sein de la Direction Coopération métropolitaine du Pôle Coopération et Relations aux usagers de la Direction Générale Déléguée Appui et Services de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Arrêté du 29/09/2025
Publié le : 30/09/2025
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Engagement de la procédure de modification n°4 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Velaux
Résumé
Arrêté du 26/09/2025
Publié le : 26/09/2025
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Transfert de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public n° 24/167/CM de FL Snacking, représentée par Monsieur Raphael BERTEA, au profit de la SAS ELENA représentée par Monsieur Eddy GROS pour le kiosque situé 13 Place de la Joliette 13002 Marseille
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Arrêté du 25/09/2025
Publié le : 25/09/2025
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Arrêté modificatif de la composition du Conseil Portuaire du port Albert Samson à Berre l'Etang et du port du Canet à Saint-Chamas
Résumé
Arrêté du 24/09/2025
Publié le : 24/09/2025
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Délégation de signature à Monsieur Cyril Blanc, Directeur de pôle Cohérence Territoriale au sein de la Direction Générale Déléguée Aménagement Durable, Habitat, Inclusion et Cohésion Territoriale de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Arrêté du 24/09/2025
Publié le : 24/09/2025
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Délégation de signature temporaire à Monsieur Cyril Blanc, Directeur du Pôle Cohérence Territoriale, pour la Direction de l'Aménagement et de la Programmation Urbaine, de la Direction de l'Habitat et Parcours Résidentiels et du Service Foncier, au sein de la DGD Aménagement Durable, Habitat, Inclusion et Cohésion Territoriale de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Arrêté du 24/09/2025
Publié le : 30/09/2025
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Engagement de la procédure de modification n°4 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Velaux
Résumé
Arrêté du 24/09/2025
Publié le : 02/10/2025
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Plan Local d'Urbanisme de Mallemort - Mise à jour des annexes
Résumé
Arrêté du 24/09/2025
Publié le : 02/10/2025
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Plan Local d'Urbanisme de Mallemort - Mise à jour des annexes relatives à l'institution du Droit de Préemption Urbain
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Arrêté du 23/09/2025
Publié le : 23/09/2025
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Délégation de signature à Monsieur Jérôme Causse, pour le Service Centre de Formation d'Apprentis au sein de la Direction Ressources et Coordination de la Direction Générale Déléguée Développement Economique, Innovation, Attractivité et Relations Internationales de la Métropole Aix-Marseille-Provence
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