Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 06/12/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation d'une convention de subvention au profit de la société Clésud Terminal pour l'extension du chantier de transport combiné sur la commune de Miramas
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 06/12/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Transfert de personnels affectés aux équipements sportifs à la commune d'Aix-en-Provence
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 06/12/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Transfert de personnels affectés à l'activité de la filière Argile à la commune d'Aubagne
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 06/12/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Transfert de personnels affectés au Centre Equestre du Mas de Combe à la commune de Miramas
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 06/12/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Indemnisation de tiers victimes de dommages matériels
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 06/12/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation d'une convention pour la sécurité des parkings en ouvrages et aires de stationnement- Annule et remplace la délibération n° MOB 020-16184/24/BM
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 06/12/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation d'une convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage avec le Département des Bouches-du-Rhône et la commune des Pennes-Mirabeau, relative à l'aménagement du Pôle d'échanges Multimodal de Plan-de-Campagne sur la commune des Pennes-Mirabeau
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 06/12/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation d'une convention de Délégation de compétence avec le Département des Bouches-du-Rhône dans le cadre de la réalisation du projet de Pôle d'Echanges multimodal de Plan de Campagne sur la commune des Pennes-Mirabeau
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 06/12/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Attribution d'une subvention à l'Association de Soutien à la Médiation et aux Antennes Juridiques pour l'année 2025 - Approbation d'une convention annuelle d'objectifs - MGDIS n°9738
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 06/12/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Engagement de la procédure de Déclaration d'Utilité Publique nécessaire au projet d'aménagement du Parc Corot au bénéfice de CDC Habitat Actions Copropriétés
Résumé