Délibérations

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Madame Christine Vial, Directeur Adjoint Ressources au sein de la Direction Générale Adjointe en charge des Ressources Humaines de la Métropole Aix-Marseille Provence

Résumé

Rapporteur :

Objet

Arrêté d'engagement - Plan Local d'Urbanisme de la commune de Pertuis - Engagement de la procédure de modification n°4

Résumé

Rapporteur :

Objet

Désignation et habilitation d'un agent aux missions de technicienne de salubrité de lutte contre l'habitat indigne

Résumé

Rapporteur :

Objet

Approbation de l'avenant n° 1 au Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot n° 454 situé dans la ZAC du Ranquet sur la commune d'Istres

Résumé

Rapporteur :

Objet

Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot n° 351 situé dans la ZAC du Ranquet sur la commune d'Istres

Résumé

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Madame Laurence DARDALHON Directrice Générale Adjointe Commande Publique et Affaires Juridiques de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Rapporteur :

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune du Puy-Sainte-Réparade - Mise à Jour n°3

Résumé

Rapporteur :

Objet

PLU de la Commune de Pertuis - Mise à jour n°4

Résumé

Rapporteur :

Objet

Arrêté d'engagement - Plan Local d'Urbanisme de la commune de Peyrolles-en-Provence - Procédure de modification simplifiée n°1

Résumé

Rapporteur :

Objet

Habilitation du 'Groupe ADDAP 13' pour la mise en œuvre sur le territoire de Pertuis d'actions de prévention spécialisée

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