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Délibération du 15/05/2018


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Guy BARRET


Objet

Demande de subvention d’investissement relative à l’achat d’autocars double étage par la RDT pour le compte de la Métropole Aix-Marseille-Provence


Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Délibération du 15/05/2018


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Guy BARRET


Objet

Demande de subvention d’investissement relative à l’opération d’Innovation Numérique ICAR


Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Délibération du 15/05/2018


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Guy BARRET


Objet

Demande de subvention de fonctionnement pour la mise en œuvre d’une plateforme de Conseil en Mobilité et Accompagnement des plans de Mobilité sur le Territoire de la Métropole Aix-Marseille-Provence


Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Délibération du 15/05/2018


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Guy BARRET


Objet

Attribution d'une subvention à l'association Mobilidées pour 2018 - Approbation d'une convention


Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Délibération du 15/05/2018


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Guy BARRET


Objet

Approbation de l'avenant n° 1 à la convention avec la SPLA Pays d'Aix Territoires pour la mise à disposition temporaire de la parcelle cadastrale CI80 - dépôt du réseau des Bus de l'Etang


Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Délibération du 15/05/2018


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Guy BARRET


Objet

Approbation d'une convention de maîtrise d'ouvrage déléguée avec la SPLA Territoires Pays d'Aix en vue de la réalisation du dépôt de bus, alimenté au GNV, dans le quartier de l'Anjoly à Vitrolles


Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Délibération du 15/05/2018


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Guy BARRET


Objet

Approbation du règlement des transports scolaires applicable pour l'année scolaire 2018 2019


Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Délibération du 15/05/2018


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Guy BARRET


Objet

Commission Intercommunale pour l'Accessibilité de la Métropole Aix-Marseille-Provence – Modification de la délibération n°TRA 006-2745/17/CM du 19 octobre 2017


Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Délibération du 15/05/2018


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Guy BARRET


Objet

Approbation du programme technique révisé pour la relance de l’opération de construction du dépôt du réseau des bus de l’Etang passant au gaz GNV et situé dans la zone de l’Anjoly à Vitrolles dans le cadre du Budget annexe Transport de la Métropole Aix-Marseille-Provence


Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Délibération du 15/05/2018


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Guy BARRET


Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention avec le SMED 13, relative au financement des travaux d'enfouissement des réseaux de distribution publique d'énergie et de communication électronique réalisé à l'occasion du projet de BHNS d'Aix


Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures