Délibération du 15/05/2018
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Guy BARRET
Objet
Demande de subvention d’investissement relative à l’achat d’autocars double étage par la RDT pour le compte de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Déplacements, mobilité, transports et infrastructures
Délibération du 15/05/2018
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Guy BARRET
Objet
Demande de subvention d’investissement relative à l’opération d’Innovation Numérique ICAR
Résumé
Déplacements, mobilité, transports et infrastructures
Délibération du 15/05/2018
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Guy BARRET
Objet
Demande de subvention de fonctionnement pour la mise en œuvre d’une plateforme de Conseil en Mobilité et Accompagnement des plans de Mobilité sur le Territoire de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Déplacements, mobilité, transports et infrastructures
Délibération du 15/05/2018
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Guy BARRET
Objet
Attribution d'une subvention à l'association Mobilidées pour 2018 - Approbation d'une convention
Résumé
Déplacements, mobilité, transports et infrastructures
Délibération du 15/05/2018
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Guy BARRET
Objet
Approbation de l'avenant n° 1 à la convention avec la SPLA Pays d'Aix Territoires pour la mise à disposition temporaire de la parcelle cadastrale CI80 - dépôt du réseau des Bus de l'Etang
Résumé
Déplacements, mobilité, transports et infrastructures
Délibération du 15/05/2018
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Guy BARRET
Objet
Approbation d'une convention de maîtrise d'ouvrage déléguée avec la SPLA Territoires Pays d'Aix en vue de la réalisation du dépôt de bus, alimenté au GNV, dans le quartier de l'Anjoly à Vitrolles
Résumé
Déplacements, mobilité, transports et infrastructures
Délibération du 15/05/2018
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Guy BARRET
Objet
Approbation du règlement des transports scolaires applicable pour l'année scolaire 2018 2019
Résumé
Déplacements, mobilité, transports et infrastructures
Délibération du 15/05/2018
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Guy BARRET
Objet
Commission Intercommunale pour l'Accessibilité de la Métropole Aix-Marseille-Provence – Modification de la délibération n°TRA 006-2745/17/CM du 19 octobre 2017
Résumé
Déplacements, mobilité, transports et infrastructures
Délibération du 15/05/2018
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Guy BARRET
Objet
Approbation du programme technique révisé pour la relance de l’opération de construction du dépôt du réseau des bus de l’Etang passant au gaz GNV et situé dans la zone de l’Anjoly à Vitrolles dans le cadre du Budget annexe Transport de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Déplacements, mobilité, transports et infrastructures
Délibération du 15/05/2018
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Guy BARRET
Objet
Approbation de l'avenant n°1 à la convention avec le SMED 13, relative au financement des travaux d'enfouissement des réseaux de distribution publique d'énergie et de communication électronique réalisé à l'occasion du projet de BHNS d'Aix
Résumé
Déplacements, mobilité, transports et infrastructures