Délibérations

Rapporteur : Monsieur JULLIEN-FIORI Fabrice

Objet

Attribution d'une subvention à l'Ecole Centrale Marseille pour la gestion du dispositif de surveillance en 2019 des accès autorisés des organismes du Technopôle de Château-Gombert - Approbation d'une convention

Rapporteur : Monsieur JULLIEN-FIORI Fabrice

Objet

Convention de mandat pour la construction du bâtiment Luminy Biotech III dans le cadre de l'extension du village d'entreprises de Luminy Biotech - Quitus de la mission confiée à la SPL SOLEAM et reddition des comptes Avis du Conseil de Territoire

Résumé

Il s'agit de donner quitus à la SOLEAM pour sa mission d'études et de cosntruction du bâtiment Luminy Biotech III et d'approuver la reddition des comptes

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

Approbation du plan d'actions 2019 de l'Association Régionale des Ressourceries et attribution d'une subvention

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

Prise en considération du projet d'aménagement sur le secteur - Moulins - Docks Libres - Villette - Marseille 3ème arrondissement Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

Approbation du principe d'élargissement du champ d'intervention de la commission métropolitaine d'indemnisation amiable des préjudices économiques liés aux travaux de requalification de la place Jean Jaurès à Marseille 1er, 5ème et 6ème arrondissements Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

Approbation de l'affectation partielle de l'opération d'investissement relative à l'amélioration de l'accès de la porte 4 du Port de Marseille 15ème arrondissement Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur JULLIEN-FIORI Fabrice

Objet

Attribution d'une subvention à l'Association Grand Luminy pour la gestion d'une pépinière Biotech pour l'année 2019 et approbation d'une convention

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

Attribution d'une subvention à l'association La Nouvelle Mine pour l'année 2019 et approbation d’une convention Information du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

Approbation d'une convention de raccordement de la Régie des eaux et de l’assainissement du bassin minier et du Garlaban pour les effluents de Gémenos - partie villageoise - et de Plan-de-Cuques à la station d'épuration de Marseille et modalités administratives et financières Information du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

Approbation de la convention pour la pose d’un réseau d’eau de la Métropole et des réseaux souterrains de communications électroniques d’Orange Information du Conseil de Territoire

Résumé

Approbation de la convention pour la pose coordonnée d’un réseau d’eau de la Métropole et des réseaux souterrains de communications électroniques d’Orange