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Délibération du 21/06/2018

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Philippe CHARRIN

Objet

Tournées intercommunales 2019

Résumé

Culture

Délibération du 21/06/2018

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Saint-Paul-Lez-Durance - Elaboration du PLU - Approbation

Résumé

Prospective et aménagement de l'espace / SCOT

Délibération du 15/05/2018

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Ressources

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Famille et Provence pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 8 logements sociaux "Les Jardins de Suzanne" située Route du Coteau Rouge à Meyreuil

Résumé

Finances

Délibération du 15/05/2018

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Ressources

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Promologis pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 7 logements sociaux "Le Clos du Jas de Bassas" située Lieu-dit Espinades RN 96 à Fuveau

Résumé

Finances

Délibération du 15/05/2018

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Ressources

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Nouveau Logis Provençal pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 12 logements sociaux "Bleu Nature" située Chemin de Bourdon à Vitrolles

Résumé

Finances

Délibération du 15/05/2018

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Ressources

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Nouveau Logis Provençal pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 48 logements sociaux "Jean Monnet" située Avenue Jean Monnet à Vitrolles

Résumé

Finances

Délibération du 15/05/2018

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Ressources

Rapporteur : Régis MARTIN

Objet

Bien sans maître sur la commune de Jouques - Renonciation à son incorporation dans le domaine de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Foncier

Délibération du 15/05/2018

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Plan Local d'Urbanisme intercommunal du Territoire du Pays d'Aix (PLUi) - Définition des modalités de collaboration avec les communes

Résumé

Prospective et aménagement de l'espace / SCOT

Délibération du 15/05/2018

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Prescription de l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal du Territoire du Pays d'Aix - Définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation

Résumé

Prospective et aménagement de l'espace / SCOT

Délibération du 15/05/2018

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune d'Aix-en-Provence - Révision allégée n°2 - Définition des modalités de collaboration avec la commune

Résumé

Prospective et aménagement de l'espace / SCOT