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Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 28/06/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Indemnisation amiable des préjudices économiques subis par les commerçants, artisans et professionnels riverains d'opérations d'aménagement sous maîtrise d'ouvrage de la Métropole

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 28/06/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Approbation d'un protocole indemnitaire avec le groupement conjoint Rossi frères portant sur le règlement d'engagements non soldés dans le cadre de la création de locaux pour le centre de contrôle des BHNS d'Aix-en-Provence

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 28/06/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Approbation d'un protocole indemnitaire avec la société Socas portant sur le règlement d'engagements non soldés dans le cadre de la création de locaux pour le centre de contrôle des BHNS d'Aix-en-Provence

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 28/06/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Approbation d'un protocole indemnitaire avec la société ALGECO portant sur le règlement d'engagements non soldés dans le cadre de la mise à disposition de constructions modulaires pour le centre de contrôle des BHNS d'Aix-en-Provence

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 28/06/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec la société Eiffage concernant les travaux d'aménagement de l'avenue des Chutes Lavie à Marseille 4ème arrondissement

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 28/06/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec la société SPIE Batignolles Malet concernant les travaux d'aménagement de la rue Montaigne et de la Place du Caire à Marseille 12ème arrondissement

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 28/06/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Approbation d'un protocole d'accord indemnitaire avec l'entreprise Lumilec concernant des prestations de maintenance des installations d'éclairage public sur la commune du Rove

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 28/06/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Approbation d'un protocole indemnitaire entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la société ECOTEC concernant des prestations de maintenance des installations d'éclairage public sur la commune d'Allauch

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 28/06/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Déclaration de projet portant sur l'intérêt général de la réalisation des travaux nécessaires à l'extension de la ligne de Bus à Haut Niveau de Service (BHNS) ZENIBUS entre Marignane et les Pennes-Mirabeau

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 28/06/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Approbation d'un protocole d'accord indemnitaire entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la société Entreprise Générale Electricité Noel Beranger concernant des prestations maintenance des installations d'éclairage public sur la commune de Ceyreste

Résumé