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Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 28/06/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'un protocole indemnitaire dans le cadre de la modification unilatérale du contrat de délégation de service public relatif à l'exploitation des parcs de stationnement Mimosas, Viguerie, Daudet, Bestouan et Madie à Cassis

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 28/06/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'un protocole d'accord transactionnel avec le groupement Eurovia PACA SAS (mandataire) - SATR SA relatif au marché pour la réalisation de travaux d'extension du sas bus situé sur la RD9 à Aix-en-Provence

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 28/06/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'une convention avec QPARK France pour la fourniture de badges d'accès aux parkings publics pour les riverains impactés par l'opération d'extension de la ligne de tramway entre Aubagne et La Bouilladisse dite VAL'TRAM

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 28/06/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec l'entreprise Eurovia pour l'opération des Joncquiers sur la commune des Pennes-Mirabeau

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 28/06/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec l'entreprise Eurovia pour les travaux de réfection générale urbaine du Cours Mirabeau Nord, rue Jean Jaurès Est et Parkings de la commune de Marignane

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 28/06/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'une convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage avec le Département des Bouches-du-Rhône, et la commune d'Aubagne relative à la réalisation d'aménagements connexes de la ligne du tramway entre Aubagne et la Bouilladisse (VAL'TRAM)

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 28/06/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité

Rapporteur : Monsieur Christian BURLE

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de partenariat 2021-2024 avec le Pôle d'Equilibre Territorial et Rural pour le co-pilotage du Projet Alimentaire Territorial

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 28/06/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Indemnisation amiable des préjudices économiques subis par les commerçants, artisans et professionnels riverains d'opérations d'aménagement sous maîtrise d'ouvrage de la Métropole

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 28/06/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Approbation d'un protocole indemnitaire avec le groupement conjoint Rossi frères portant sur le règlement d'engagements non soldés dans le cadre de la création de locaux pour le centre de contrôle des BHNS d'Aix-en-Provence

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 28/06/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Approbation d'un protocole indemnitaire avec la société Socas portant sur le règlement d'engagements non soldés dans le cadre de la création de locaux pour le centre de contrôle des BHNS d'Aix-en-Provence

Résumé