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Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 03/07/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Zone d'Aménagement Concerté st Charles - Opération "Cœur de ZAC - Phase 1.1" - Remise à la Métropole des ouvrages réalisés par l'EPAEM - Remboursement de la TVA afférente - Rectificatif

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 03/07/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de La Barben - Elaboration - Débat sur les orientations générales du Projet d'Aménagement et de Développement Durables

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 03/07/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme intercommunal Istres Ouest Provence - Elaboration - Prescription - Définition des objectifs poursuivis et des modalités de concertation

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 03/07/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation du dossier de réalisation et du Programme des Equipements Publics de la ZAC du Jas de Beaumont à Pertuis

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 03/07/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation du périmètre de la zone de Projet Urbain Partenarial, secteur Montaury à Bouc-Bel-Air - Approbation du programme des équipements publics et de leur financement

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 04/07/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation de la convention de Projet Urbain Partenarial "Nord" sur le secteur de Montaury, avec la commune de Bouc-Bel-Air et la société SNC Montaury

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 04/07/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation de la convention de Projet Urbain Partenarial "Sud" sur le secteur de Montaury, avec la commune de Bouc-Bel-Air et la société SNC Montaury

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 04/07/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation d'une convention de Projet Urbain Partenarial sur le secteur des Ségnières, avec la commune de Trets et la société Uniti

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 03/07/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme intercommunal de Marseille-Provence - Modification n°4 - Justification de l'ouverture à l'urbanisation de la zone AU du Golf et de la zone AU de Saint Roch à Allauch

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 03/07/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme intercommunal Marseille-Provence - Modification n°4 - Justification de l'ouverture à l'urbanisation de la zone AU de Billard à Gignac-la-Nerthe

Résumé