Délibérations

Rapporteur : Monsieur Philippe ARDHUIN

Objet

Renouvellement d'un contrat de développement triennal avec le Parc Naturel Régional des Alpilles 2024-2026 - Attribution d'une subvention - MGDIS n° 9270 - 9385 - 9386

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'une convention avec la Société de la Rocade L2 et la RTM pour la modification des infrastructures de la rocade L2 afin d'étendre la couverture du réseau de radiocommunication TETRA de la RTM

Résumé

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Approbation d'une convention avec l'Etablissement Public Euroméditerranée relative aux modalités de gestion et d'acquisitions foncières dans le cadre de la requalification de l'axe Cap-Pinède Capitaine-Gèze à Marseille

Résumé

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Approbation d'une convention avec la SRL2 pour la mise à disposition d'infrastructures souterraines dans le cadre de la réalisation d'une connexion fibre optique entre l'échangeur Frais Vallon et l'échangeur Saint-Barnabé à Marseille 12ème et 13ème arrondissements

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'une convention avec le Collège Henri Bosco de Vitrolles dans le cadre du dispositif "Classe relais" - Année scolaire 2024-2025 dans le cadre du dispositif de prévention à l'utilisation du réseau de transports en commun Salon-Etang-Côte Bleue

Résumé

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Approbation d'une convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage avec la commune de Vitrolles pour la réhabilitation de l'avenue de Rome et des rues de Vienne et d'Amsterdam de la ZI des Estroublans

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation du lancement de la procédure de Déclaration d'Utilité Publique et demande d'ouverture de l'enquête publique préalable et de l'enquête parcellaire dans le cadre de la mise en œuvre de la procédure d'expropriation pour le projet du pôle d'échanges multimodal de Camp de Sarlier à Aubagne

Résumé

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation d'une convention constitutive d'un groupement de commandes avec le Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône portant sur les achats mutualisés se rapportant au déplacement d'une délégation commune dans le cadre des Jeux Paralympiques sur Paris

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'un protocole indemnitaire avec le groupement Urbalterre (mandataire conjoint) In-Strada, Fabrique HetR, CONCORDE Architecture et urbanisme, PUYA, GIE Cyclades et CONVERGENCES PUBLIC- PRIVE, relatif à des prestations d'études préalables d'aménagement pour la création du Pôle d'Echanges Multimodal de Pierre Plantée à Vitrolles

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'un protocole indemnitaire dans le cadre de la modification unilatérale du contrat de délégation de service public relatif à l'exploitation du parc de stationnement du 8 mai 1945, à Aubagne

Résumé