Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
18607 résultat(s)
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 03/07/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Zone d'Aménagement Concerté st Charles - Opération "Cœur de ZAC - Phase 1.1" - Remise à la Métropole des ouvrages réalisés par l'EPAEM - Remboursement de la TVA afférente - Rectificatif
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 03/07/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme de la commune de La Barben - Elaboration - Débat sur les orientations générales du Projet d'Aménagement et de Développement Durables
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 03/07/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme intercommunal Istres Ouest Provence - Elaboration - Prescription - Définition des objectifs poursuivis et des modalités de concertation
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 03/07/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation du dossier de réalisation et du Programme des Equipements Publics de la ZAC du Jas de Beaumont à Pertuis
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 03/07/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation du périmètre de la zone de Projet Urbain Partenarial, secteur Montaury à Bouc-Bel-Air - Approbation du programme des équipements publics et de leur financement
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 04/07/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation de la convention de Projet Urbain Partenarial "Nord" sur le secteur de Montaury, avec la commune de Bouc-Bel-Air et la société SNC Montaury
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 04/07/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation de la convention de Projet Urbain Partenarial "Sud" sur le secteur de Montaury, avec la commune de Bouc-Bel-Air et la société SNC Montaury
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 04/07/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation d'une convention de Projet Urbain Partenarial sur le secteur des Ségnières, avec la commune de Trets et la société Uniti
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 03/07/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme intercommunal de Marseille-Provence - Modification n°4 - Justification de l'ouverture à l'urbanisation de la zone AU du Golf et de la zone AU de Saint Roch à Allauch
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 03/07/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme intercommunal Marseille-Provence - Modification n°4 - Justification de l'ouverture à l'urbanisation de la zone AU de Billard à Gignac-la-Nerthe
Résumé