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Délibération du 27/06/2024


Publiée le : 28/06/2024


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT


Objet

Approbation d'une convention constitutive d'un groupement de commandes avec le Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône portant sur les achats mutualisés se rapportant au déplacement d'une délégation commune dans le cadre des Jeux Paralympiques sur Paris


Résumé

Délibération du 27/06/2024


Publiée le : 28/06/2024


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS


Objet

Approbation d'un protocole indemnitaire avec le groupement Urbalterre (mandataire conjoint) In-Strada, Fabrique HetR, CONCORDE Architecture et urbanisme, PUYA, GIE Cyclades et CONVERGENCES PUBLIC- PRIVE, relatif à des prestations d'études préalables d'aménagement pour la création du Pôle d'Echanges Multimodal de Pierre Plantée à Vitrolles


Résumé

Délibération du 27/06/2024


Publiée le : 28/06/2024


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS


Objet

Approbation d'un protocole indemnitaire dans le cadre de la modification unilatérale du contrat de délégation de service public relatif à l'exploitation du parc de stationnement du 8 mai 1945, à Aubagne


Résumé

Délibération du 27/06/2024


Publiée le : 28/06/2024


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS


Objet

Approbation d'un protocole indemnitaire dans le cadre de la modification unilatérale du contrat de délégation de service public relatif à l'exploitation des parcs de stationnement Mimosas, Viguerie, Daudet, Bestouan et Madie à Cassis


Résumé

Délibération du 27/06/2024


Publiée le : 28/06/2024


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS


Objet

Approbation d'un protocole d'accord transactionnel avec le groupement Eurovia PACA SAS (mandataire) - SATR SA relatif au marché pour la réalisation de travaux d'extension du sas bus situé sur la RD9 à Aix-en-Provence


Résumé

Délibération du 27/06/2024


Publiée le : 28/06/2024


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS


Objet

Approbation d'une convention avec QPARK France pour la fourniture de badges d'accès aux parkings publics pour les riverains impactés par l'opération d'extension de la ligne de tramway entre Aubagne et La Bouilladisse dite VAL'TRAM


Résumé

Délibération du 27/06/2024


Publiée le : 28/06/2024


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX


Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec l'entreprise Eurovia pour l'opération des Joncquiers sur la commune des Pennes-Mirabeau


Résumé

Délibération du 27/06/2024


Publiée le : 28/06/2024


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX


Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec l'entreprise Eurovia pour les travaux de réfection générale urbaine du Cours Mirabeau Nord, rue Jean Jaurès Est et Parkings de la commune de Marignane


Résumé

Délibération du 27/06/2024


Publiée le : 28/06/2024


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS


Objet

Approbation d'une convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage avec le Département des Bouches-du-Rhône, et la commune d'Aubagne relative à la réalisation d'aménagements connexes de la ligne du tramway entre Aubagne et la Bouilladisse (VAL'TRAM)


Résumé

Délibération du 27/06/2024


Publiée le : 28/06/2024


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité

Rapporteur : Monsieur Christian BURLE


Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de partenariat 2021-2024 avec le Pôle d'Equilibre Territorial et Rural pour le co-pilotage du Projet Alimentaire Territorial


Résumé