Délibérations

Objet

Délégation de signature à Madame Mariam Bergeret, Cheffe du Service Finances et Commande Publique du Centre de Formation d’Apprentis au sein du Pôle Développement Economique Emploi et Innovation du Conseil de Territoire du Pays d’Aix

Résumé

Délégation de signature à Madame Mariam Bergeret, Cheffe du Service Finances et Commande Publique du Centre de Formation d’Apprentis au sein du Pôle Développement Economique Emploi et Innovation du Conseil de Territoire du Pays d’Aix

Objet

Délégation de signature à Madame Emilie Langlois, Cheffe du Service Commande Publique au sein du Pôle Eau et Assainissement du Conseil de Territoire Marseille Provence

Résumé

Délégation de signature à Madame Emilie Langlois, Cheffe du Service Commande Publique au sein du Pôle Eau et Assainissement du Conseil de Territoire Marseille Provence

Objet

Délégation de signature à Madame Odile Prevot, Cheffe du Service Etudes Générales, Ingénierie Eau, Assainissement et Pluvial au sein de la Direction des Régies Eaux, Assainissement et Pluvial du Pôle Technique du Conseil de Territoire du Pays de Martigues

Résumé

Délégation de signature à Madame Odile Prevot, Cheffe du Service Etudes Générales, Ingénierie Eau, Assainissement et Pluvial au sein de la Direction des Régies Eaux, Assainissement et Pluvial du Pôle Technique du Conseil de Territoire du Pays de Martigues

Objet

Désignation des représentants de la Métropole Aix-Marseille-Provence au sein de l’Etablissement public d’aménagement Euroméditerranée

Objet

Délégation de signature à Madame Karine Despagne, Cheffe de Service Commissions et Gestion des Marchés Publics au sein de la Direction Générale Adjointe Commande Publique Affaires juridique de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Délégation de signature à Madame Karine Despagne, Cheffe de Service Commissions et Gestion des Marchés Publics au sein de la Direction Générale Adjointe Commande Publique Affaires juridique de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Objet

Délégation de signature à Monsieur Patrice Mbeg Ndenga, Chef de service Parcours de l’agent au sein de la Direction Recrutement et Carrières de la Direction Générale Adjointe en charge des Ressources Humaines de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Délégation de signature à Monsieur Patrice Mbeg Ndenga, Chef de service Parcours de l’agent au sein de la Direction Recrutement et Carrières de la Direction Générale Adjointe en charge des Ressources Humaines de la Métropole Aix-Marseille-Provence.

Objet

Approbation des modalités de collecte des déchets ménagers et assimilés sur le territoire Marseille-Provence

Résumé

La Présidente doit mettre en application le règlement de collecte voté par la Métropole, Pour cela un arrêté doit être approuvé,

Objet

Délégation de signature à Madame Laurence Bazile, Cheffe du service GPEC et Transferts au sein de la Direction Recrutement, Emploi et Carrières de la Direction Générale Adjointe en charge des Ressources Humaines de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Délégation de signature à Madame Laurence Bazile, Cheffe du service GPEC et Transferts au sein de la Direction Recrutement, Emploi et Carrières de la Direction Générale Adjointe en charge des Ressources Humaines de la Métropole Aix-Marseille Provence

Objet

Délégation de signature à Madame Chantal Renoux, Cheffe du service Appui Juridique et Financier au sein du Pôle Développement économique emploi et innovation du Conseil de Territoire du Pays d’Aix

Résumé

Délégation de signature à Madame Chantal Renoux, Cheffe du service Appui Juridique et Financier au sein du Pôle Développement économique emploi et innovation du Conseil de Territoire du Pays d’Aix

Objet

Approbation de l'additif, annexe n°8, au Cahier des Charges de Cession de Terrain, concernant le lot H de la ZAC des Aiguilles sur la commune d'Ensuès-la-Redonne

Résumé

Il s'agit d'approuver l'additif au CCCT de la ZAC des Aiguilles qui a été approuvé par délibération du Conseil de Communauté du 21 décembre 2015. Par cet additif, il est fixé une Surface de Plancher maximale accordée au lot H, de 55 000m².