Arrêté du 13/05/2022
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Arrêté d'engagement - Plan Local d'Urbanisme de la commune de Pélissanne - Procédure de modification n° 5
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Arrêté du 25/04/2022
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Délégation de signature à Monsieur Laurent Gamet, Chef de Service Stationnement et Gestion Déléguée au sein de la Direction Générale Adjointe Mobilité, Déplacements, Transports, Espace Public et Voirie de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Arrêté du 25/04/2022
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Mise à jour n°3 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune d'Aubagne
Résumé
Arrêté du 25/04/2022
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Mise à jour n°3 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Cuges-Les-Pins
Résumé
Arrêté du 25/04/2022
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Mise à jour n°3 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Roquevaire
Résumé
Arrêté du 25/04/2022
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Définition des modalités de mise à disposition du public du dossier présentant le projet simplifié d'acquisition publique en vue de la démolition pour carence déclarée du syndicat secondaire des copropriétaires du bâtiment A du Parc Corot, situé 130 avenue Corot - 13ème arrondissement de Marseille - référence cadastrale : 888 section A parcelle 56
Résumé
Arrêté du 25/04/2022
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Définition des modalités de mise à disposition du public du dossier présentant le projet simplifié d'acquisition publique en vue de la démolition pour carence déclarée du syndicat secondaire des copropriétaires du bâtiment C du Parc Corot, situé 130 avenue Corot - 13ème arrondissement de Marseille - référence cadastrale : 888 section A parcelle 56
Résumé
Arrêté du 22/04/2022
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Arrêtés modificatif de composition du comité technique
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Arrêté du 21/04/2022
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Délégation de signature à Madame Nathalie Perrin - Directeur de Pôle Eau et Assainissement par intérim du Conseil de Territoire Marseille Provence
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Arrêté du 21/04/2022
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Délégation de signature à Madame Nathalie Perrin, chargée par intérim de la Direction Générale Adjointe eau, assainissement et déchets de la Métropole Aix-Marseille-Provence
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