4345 résultat(s)

Arrêté du 13/05/2022


Instance : Arrêté


Commission :

Rapporteur :


Objet

Arrêté d'engagement - Plan Local d'Urbanisme de la commune de Pélissanne - Procédure de modification n° 5


Résumé

Arrêté du 25/04/2022


Instance : Arrêté


Commission :

Rapporteur :


Objet

Délégation de signature à Monsieur Laurent Gamet, Chef de Service Stationnement et Gestion Déléguée au sein de la Direction Générale Adjointe Mobilité, Déplacements, Transports, Espace Public et Voirie de la Métropole Aix-Marseille-Provence


Résumé

Arrêté du 25/04/2022


Instance : Arrêté


Commission :

Rapporteur :


Objet

Mise à jour n°3 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune d'Aubagne


Résumé

Arrêté du 25/04/2022


Instance : Arrêté


Commission :

Rapporteur :


Objet

Mise à jour n°3 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Cuges-Les-Pins


Résumé

Arrêté du 25/04/2022


Instance : Arrêté


Commission :

Rapporteur :


Objet

Mise à jour n°3 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Roquevaire


Résumé

Arrêté du 25/04/2022


Instance : Arrêté


Commission :

Rapporteur :


Objet

Définition des modalités de mise à disposition du public du dossier présentant le projet simplifié d'acquisition publique en vue de la démolition pour carence déclarée du syndicat secondaire des copropriétaires du bâtiment A du Parc Corot, situé 130 avenue Corot - 13ème arrondissement de Marseille - référence cadastrale : 888 section A parcelle 56


Résumé

Arrêté du 25/04/2022


Instance : Arrêté


Commission :

Rapporteur :


Objet

Définition des modalités de mise à disposition du public du dossier présentant le projet simplifié d'acquisition publique en vue de la démolition pour carence déclarée du syndicat secondaire des copropriétaires du bâtiment C du Parc Corot, situé 130 avenue Corot - 13ème arrondissement de Marseille - référence cadastrale : 888 section A parcelle 56


Résumé

Arrêté du 22/04/2022


Instance : Arrêté


Commission :

Rapporteur :


Objet

Arrêtés modificatif de composition du comité technique


Résumé

Arrêté du 21/04/2022


Instance : Arrêté


Commission :

Rapporteur :


Objet

Délégation de signature à Madame Nathalie Perrin - Directeur de Pôle Eau et Assainissement par intérim du Conseil de Territoire Marseille Provence


Résumé

Arrêté du 21/04/2022


Instance : Arrêté


Commission :

Rapporteur :


Objet

Délégation de signature à Madame Nathalie Perrin, chargée par intérim de la Direction Générale Adjointe eau, assainissement et déchets de la Métropole Aix-Marseille-Provence


Résumé