Délibération du 21/06/2018
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets
Rapporteur : Philippe de SAINTDO
Objet
Candidature de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'appel à projet 2018 "Économie Circulaire sur les territoires de la Région PACA", lancé par l'ADEME et la Région PACA (dans la continuité de l'AAP Territoire Zéro déchet Zéro Gaspillage) et demande de subventions
Résumé
Collecte et traitement des déchets
Délibération du 21/06/2018
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets
Rapporteur : Jules SUSINI
Objet
Modification des statuts de la Régie des Eaux de Venelles dite REVE - Création de la Régie des eaux du Pays d’Aix et désignation des membres du Conseil d’Administration
Résumé
Eau et assainissement
Délibération du 21/06/2018
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets
Rapporteur : Jules SUSINI
Objet
Demande de subvention d'investissement relative à l'opération de travaux en assainissement Chemin des Fourques sur la commune d'Eguilles
Résumé
Eau et assainissement
Délibération du 21/06/2018
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets
Rapporteur : Jules SUSINI
Objet
Demande de subvention d'investissement relative à l'opération de travaux de renouvellement des réseaux humides pour la traversée des Tarrasses sur la commune de Saint-Estève-Janson
Résumé
Eau et assainissement
Délibération du 21/06/2018
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets
Rapporteur : Jules SUSINI
Objet
Demande de subvention d'investissement relative à l'opération de travaux de sécurisation du réseau d'eau potable sur la commune de Saint-Marc-Jaumegarde
Résumé
Eau et assainissement
Délibération du 21/06/2018
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets
Rapporteur : Jules SUSINI
Objet
Demande de subvention d'investissement relative à l'opération de travaux de renouvellement et dilatation du réseau AEP Chemin du Tholonet - Route de Cezanne CD17 sur la commune de Beaureceuil
Résumé
Eau et assainissement
Délibération du 21/06/2018
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets
Rapporteur : Jules SUSINI
Objet
Ajustement et approbation de nouvelles conventions de Transfert Temporaire de Maîtrise d'Ouvrage ou de Maîtrise d'Ouvrage Déléguée relatives à la réalisation de travaux concernant les compétences eau et assainissement
Résumé
Eau et assainissement
Délibération du 21/06/2018
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Michel BOULAN
Objet
Soutien au sport de haut niveau – Marchés de prestations de service dans le cadre de la politique de soutien aux clubs de haut niveau avec l'EUSRL PAUCH et la SASP Provence Rugby
Résumé
Sports
Délibération du 21/06/2018
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Michel BOULAN
Objet
Approbation de la convention de mise à disposition et d'utilisation des installations sportives et des locaux du stade Maurice David au profit de la SASP Provence Rugby pour la saison 2018/2019
Résumé
Sports
Délibération du 21/06/2018
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Michel BOULAN
Objet
Approbation de la convention de mise à disposition et d'utilisation des installations sportives et des locaux du stade Maurice David au profit de l'AUC Rugby pour la saison 2018/2019
Résumé
Sports