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Délibération du 21/06/2018


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Philippe de SAINTDO


Objet

Candidature de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'appel à projet 2018 "Économie Circulaire sur les territoires de la Région PACA", lancé par l'ADEME et la Région PACA (dans la continuité de l'AAP Territoire Zéro déchet Zéro Gaspillage) et demande de subventions


Résumé

Collecte et traitement des déchets

Délibération du 21/06/2018


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Jules SUSINI


Objet

Modification des statuts de la Régie des Eaux de Venelles dite REVE - Création de la Régie des eaux du Pays d’Aix et désignation des membres du Conseil d’Administration


Résumé

Eau et assainissement

Délibération du 21/06/2018


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Jules SUSINI


Objet

Demande de subvention d'investissement relative à l'opération de travaux en assainissement Chemin des Fourques sur la commune d'Eguilles


Résumé

Eau et assainissement

Délibération du 21/06/2018


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Jules SUSINI


Objet

Demande de subvention d'investissement relative à l'opération de travaux de renouvellement des réseaux humides pour la traversée des Tarrasses sur la commune de Saint-Estève-Janson


Résumé

Eau et assainissement

Délibération du 21/06/2018


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Jules SUSINI


Objet

Demande de subvention d'investissement relative à l'opération de travaux de sécurisation du réseau d'eau potable sur la commune de Saint-Marc-Jaumegarde


Résumé

Eau et assainissement

Délibération du 21/06/2018


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Jules SUSINI


Objet

Demande de subvention d'investissement relative à l'opération de travaux de renouvellement et dilatation du réseau AEP Chemin du Tholonet - Route de Cezanne CD17 sur la commune de Beaureceuil


Résumé

Eau et assainissement

Délibération du 21/06/2018


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Jules SUSINI


Objet

Ajustement et approbation de nouvelles conventions de Transfert Temporaire de Maîtrise d'Ouvrage ou de Maîtrise d'Ouvrage Déléguée relatives à la réalisation de travaux concernant les compétences eau et assainissement


Résumé

Eau et assainissement

Délibération du 21/06/2018


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Michel BOULAN


Objet

Soutien au sport de haut niveau – Marchés de prestations de service dans le cadre de la politique de soutien aux clubs de haut niveau avec l'EUSRL PAUCH et la SASP Provence Rugby


Résumé

Sports

Délibération du 21/06/2018


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Michel BOULAN


Objet

Approbation de la convention de mise à disposition et d'utilisation des installations sportives et des locaux du stade Maurice David au profit de la SASP Provence Rugby pour la saison 2018/2019


Résumé

Sports

Délibération du 21/06/2018


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Michel BOULAN


Objet

Approbation de la convention de mise à disposition et d'utilisation des installations sportives et des locaux du stade Maurice David au profit de l'AUC Rugby pour la saison 2018/2019


Résumé

Sports