Délibérations

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Attribution de subventions aux associations de commerçants et artisans de proximité

Résumé

Commerce et artisanat

Rapporteur : Arnaud MERCIER

Objet

Attribution d’une subvention à l'association Image de Ville pour l'organisation des Journées du Film de l'Environnement – Approbation d'une convention

Résumé

Environnement

Rapporteur : Arnaud MERCIER

Objet

Approbation d'une convention de partenariat type pour le développement d'installations photovoltaïques entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et les développeurs

Résumé

Environnement

Rapporteur : Christian DELAVET

Objet

Demande de subventions pour l'Appel à Projet 2018 du dispositif 8.3.1 concernant l’aide aux opérations de Défense des Forêts Contre les Incendies du FEADER, des plans de massifs du Montaiguet, Pas des Lanciers, Arbois, Quatre Termes, Régagnas et Chaîne des Côtes - Trévaresse

Résumé

Forêt

Rapporteur : Christian DELAVET

Objet

Grand Site Sainte-Victoire - Mise à jour de la liste des produits et de la grille tarifaire relevant de la régie de recettes

Résumé

Forêt

Rapporteur : Christian DELAVET

Objet

Grand Site Sainte-Victoire - Approbation d'une convention pour la réalisation de l'étude paysagère du piémont nord des massifs Concors et Vautubière par le Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône

Résumé

Forêt

Rapporteur : Christian DELAVET

Objet

Réalisation d'un chantier forestier d'insertion professionnelle par l'activité « Protection et valorisation des espaces forestiers » sur les communes de Peyrolles-en-Provence, Pertuis et Le Puy-Sainte-Réparade

Résumé

Forêt

Rapporteur : Philippe de SAINTDO

Objet

ISDnD Arbois – Convention de concession pour la conception, construction et exploitation d'une installation de valorisation électrique de biogaz de décharge - Présentation du rapport annuel 2017 du concessionnaire

Résumé

Collecte et traitement des déchets

Rapporteur : Philippe de SAINTDO

Objet

Rapport annuel 2017 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés du Territoire du Pays d'Aix

Résumé

Collecte et traitement des déchets

Rapporteur : Philippe de SAINTDO

Objet

Réforme des véhicules de collecte et d'exploitation du Territoire du Pays d'Aix

Résumé

Collecte et traitement des déchets