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Délibération du 27/06/2024


Publiée le : 28/06/2024


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA


Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SCA Foncière Habitat et Humanisme pour le financement de l'opération d'acquisition-amélioration d'un logement locatif social dénommée "Isaïa" située 1 Rue André Isaïa à Marseille 13ème arrondissement


Résumé

Délibération du 27/06/2024


Publiée le : 28/06/2024


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA


Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la coopérative Soliha Méditerranée pour le financement de l'opération d'acquisition-amélioration d'un logement locatif social dénommée "Casanova - SA22" située 16 Boulevard Casanova à Marseille 14ème arrondissement


Résumé

Délibération du 27/06/2024


Publiée le : 28/06/2024


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA


Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la coopérative Soliha Méditerranée pour le financement de l'opération d'acquisition-amélioration d'un logement locatif social dénommée "Vert Parc Bellevue - SA212" située 14 avenue Prosper Mérimée à Marseille 14ème arrondissement


Résumé

Délibération du 27/06/2024


Publiée le : 28/06/2024


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA


Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la coopérative Soliha Méditerranée pour le financement de l'opération d'acquisition-amélioration de 2 logements locatifs sociaux dénommée "Saint Yves - SA203" située 36 Chemin de Gibbes à Marseille 14ème arrondissement


Résumé

Délibération du 27/06/2024


Publiée le : 28/06/2024


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA


Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la coopérative Soliha Méditerranée pour le financement de l'opération d'acquisition-amélioration de 9 logements locatifs sociaux dénommée "Colbert - SA176" située 24 rue de Colbert à Marseille 1er arrondissement


Résumé

Délibération du 27/06/2024


Publiée le : 28/06/2024


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA


Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Unicil pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA d'un logement locatif social dénommée "Fleur de Printemps" située 6/8 rue de la Paroisse à Auriol


Résumé

Délibération du 27/06/2024


Publiée le : 28/06/2024


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA


Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Famille et Provence pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 7 logements locatifs sociaux dénommée "Les Milles Village - Millésia" située 8 Avenue Frédéric Mistral à Aix-en-Provence


Résumé

Délibération du 27/06/2024


Publiée le : 28/06/2024


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA


Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM 3F Sud pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 34 logements locatifs intermédiaires dénommée "Le Nobel - PLI" située Route de la Burlière à Trets


Résumé

Délibération du 27/06/2024


Publiée le : 28/06/2024


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS


Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention relative au financement de la modernisation du site de triage de Miramas


Résumé

Délibération du 27/06/2024


Publiée le : 28/06/2024


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité

Rapporteur : Monsieur Christian BURLE


Objet

Attribution de subventions - Agriculture, Viticulture et ruralité - Alimentation et circuits courts


Résumé