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Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 28/06/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Accompagnement des employeurs par la Métropole Aix-Marseille-Provence dans la mise en œuvre d'un Plan de Mobilité Employeur ou Employeur Commun et mise à jour de la convention type d'engagement mutuel

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 28/06/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Renouvellement de l'adhésion à l'association Conférence pour le Développement et l'Aménagement des Transports Urbains et paiement de la cotisation pour l'année 2024

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 28/06/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Renouvellement de l'adhésion à l'association Association Nationale pour les Transports Educatifs de l'Enseignement Public et paiement de la cotisation 2024

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 28/06/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Renouvellement de l'adhésion à l'association Observatoire Régional des Transports et paiements des cotisations pour les années 2023 et 2024

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 28/06/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'une convention de mandat avec la RTM portant sur l'acquisition des matériels roulants au nom et pour le compte de la Métropole

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 28/06/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'une convention relative à la distribution du Pass Métropole Sureté au personnel de la Direction Interrégionale des douanes

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 28/06/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la coopérative Soliha Méditerranée pour le financement de l'opération d'acquisition-amélioration d'un logement locatif social dénommée "La Maille II - SA5" située Allée des Gentianes à Miramas

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 28/06/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SCA Foncière Habitat et Humanisme pour le financement de l'opération d'acquisition-amélioration d'un logement locatif social dénommée "Isaïa" située 1 Rue André Isaïa à Marseille 13ème arrondissement

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 28/06/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la coopérative Soliha Méditerranée pour le financement de l'opération d'acquisition-amélioration d'un logement locatif social dénommée "Casanova - SA22" située 16 Boulevard Casanova à Marseille 14ème arrondissement

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 28/06/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la coopérative Soliha Méditerranée pour le financement de l'opération d'acquisition-amélioration d'un logement locatif social dénommée "Vert Parc Bellevue - SA212" située 14 avenue Prosper Mérimée à Marseille 14ème arrondissement

Résumé