Délibérations

Rapporteur :

Objet

Consignation des fonds destinés au financement des mesures foncières et alternatives prévues dans la convention de financement relatif au plan de prévention des risques technologiques de la commune de Berre l'Etang et Rognac.

Résumé

Rapporteur :

Objet

Arrêté modificatif de composition du Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail

Résumé

Rapporteur :

Objet

Définition du chenal de transit des embarcations légères au sein du port de Callelongue Marseille

Résumé

Rapporteur :

Objet

Règlementation de l'utilisation de la cale de mise à l'eau publique du Vieux-Port de Marseille et de la navigation dans le port

Résumé

Rapporteur :

Objet

Règlementation de la mise à l'eau et de la navigation dans le port du Frioul

Résumé

Rapporteur :

Objet

Règlementation de l'utilisation de la cale de mise à l'eau publique du nouveau port de La Ciotat

Résumé

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Monsieur Vincent Fouchier, chargé de la Direction Générale Adjointe de la Métropole Aix-Marseille-Provence, Projet Métropolitain et Conseil de développement

Résumé

Rapporteur :

Objet

Délégation de fonction à Monsieur Gaby Charroux vice-président de droit de la Métropole Aix-Marseille-Provence en matière de délivrance des autorisations préalable de mise en location sur le territoire du Pays de Martigues

Résumé

Rapporteur :

Objet

Délégation de fonction à Monsieur François Bernardini, Vice-président de droit de la Métropole Aix-Marseille-Provence en matière de délivrance des autorisations préalables de mise en location sur le centre ancien de la Commune d'Istres

Résumé

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Madame Sophie Bruyère, Directrice communication institutionnelle et grands évènements, en charge par intérim de la Direction Générale Adjointe de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Communication, relations extérieures et grands événements

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