Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Arrêté du 14/11/2022
Publié le : 14/11/2022
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Fermeture provisoire de l'aire d'accueil des gens du voyage du Vallon des Vaux située Route de la Ciotat à Aubagne en vue de réaliser des travaux de remise en état
Résumé
Arrêté du 10/11/2022
Publié le : 10/11/2022
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Déport de Monsieur Bernard Deflesselles pour l'exercice de certaines de ses attributions
Résumé
Arrêté du 10/11/2022
Publié le : 10/11/2022
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Déport de Madame Danielle Milon pour l'exercice de certaines de ses attributions
Résumé
Arrêté du 10/11/2022
Publié le : 10/11/2022
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Déport de Monsieur François Bernardini pour l'exercice de certaines de ses attributions
Résumé
Arrêté du 10/11/2022
Publié le : 10/11/2022
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Déport de Monsieur Guy Teissier pour l'exercice de certaines de ses attributions
Résumé
Arrêté du 10/11/2022
Publié le : 10/11/2022
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Déport de la Présidente de la Métropole Aix-Marseille-Provence pour l'exercice de certaines de ses attributions
Résumé
Arrêté du 10/11/2022
Publié le : 10/11/2022
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Déport de Madame Solange Biaggi pour l'exercice de certaines de ses attributions
Résumé
Arrêté du 10/11/2022
Publié le : 10/11/2022
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Arrêté portant mise à jour n°3 des annexes du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Cabriès relative au Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles d'Inondation
Résumé
Arrêté du 10/11/2022
Publié le : 10/11/2022
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Mise à jour n° 4 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Fos-sur-Mer
Résumé
Arrêté du 09/11/2022
Publié le : 09/11/2022
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Octroi d'une permission de voirie 22P49
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