Délibérations

Rapporteur :

Objet

Autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques de la société BIOPOLIS dans le système d'assainissement de la commune d'Aubagne

Résumé

Rapporteur :

Objet

Autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques de la société LOC+ dans le système d'assainissement de la commune d'Aubagne

Résumé

Rapporteur :

Objet

Autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques de la société carrosserie MISTRAL dans le système d'assainissement de la commune d'Aubagne

Résumé

Rapporteur :

Objet

Autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques de la société Roure Automobiles dans le système d'assainissement de la commune d'Aubagne

Résumé

Rapporteur :

Objet

Autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques de la société THALES DMS FRANCE dans le système d'assainissement de la commune d'Aubagne

Résumé

Rapporteur :

Objet

Autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques de la société Station-service Relais Total du Pin Vert dans le système d'assainissement de la commune d'Aubagne

Résumé

Rapporteur :

Objet

Autorisation de déversement des Eaux Usées Non Domestiques (EUND) de l'établissement Renault Trucks de Fos-sur-Mer dans le système de collecte de la Métropole.

Résumé

Arrêté, suite à la visite diagnostic dans le cadre de l'Opération Collective, avec prescriptions et échéances à respecter de la part de l'établissement.

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Madame Christelle Messaoudene, Cheffe du Service Fiscalité et Dotations au sein de la Direction Stratégie Financière et Budget de la Direction Générale Adjointe Finances et Budget de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Rapporteur :

Objet

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour le kiosque situé 207 avenue du Prado 13008 Marseille à la SAS Chez Alex, représentée par Monsieur Alexandre EKMEKDJIAN.

Résumé

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour le kiosque situé 207 avenue du Prado 13008 Marseille à la SAS Chez Alex, représentée par Monsieur Alexandre EKMEKDJIAN.

Rapporteur :

Objet

Création, composition et arrêt du règlement intérieur de la commission consultative d'attribution des autorisations d'occupation temporaire du domaine public maritime à caractère économique

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