Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 28/06/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation d'une convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage avec le Département des Bouches-du-Rhône et la commune de Roquevaire relative à la réalisation d'une ligne de tramway entre Aubagne et La Bouilladisse (VAL'TRAM)
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 28/06/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation d'une convention pour la sécurité des parkings en ouvrages et aires de stationnement
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 28/06/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation d'une convention relative à la mise à disposition de données Informatisées concernant les élèves scolarisés dans les collèges et lycées publics et privés sous contrat des Bouches-du-Rhône
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 28/06/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Accompagnement des employeurs par la Métropole Aix-Marseille-Provence dans la mise en œuvre d'un Plan de Mobilité Employeur ou Employeur Commun et mise à jour de la convention type d'engagement mutuel
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 28/06/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Renouvellement de l'adhésion à l'association Conférence pour le Développement et l'Aménagement des Transports Urbains et paiement de la cotisation pour l'année 2024
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 28/06/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Renouvellement de l'adhésion à l'association Association Nationale pour les Transports Educatifs de l'Enseignement Public et paiement de la cotisation 2024
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 28/06/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Renouvellement de l'adhésion à l'association Observatoire Régional des Transports et paiements des cotisations pour les années 2023 et 2024
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 28/06/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation d'une convention de mandat avec la RTM portant sur l'acquisition des matériels roulants au nom et pour le compte de la Métropole
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 28/06/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation d'une convention relative à la distribution du Pass Métropole Sureté au personnel de la Direction Interrégionale des douanes
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 28/06/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Approbation d'une garantie d'emprunt à la coopérative Soliha Méditerranée pour le financement de l'opération d'acquisition-amélioration d'un logement locatif social dénommée "La Maille II - SA5" située Allée des Gentianes à Miramas
Résumé