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Délibération du 26/03/2019


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Proximité

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert


Objet

Approbation d'une convention avec la Ville de Marseille pour l'entretien des espaces verts d'accompagnement de voirie sur le périmètre de la Commune de Marseille Avis du Conseil de Territoire


Délibération du 26/03/2019


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Vie Urbaine

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain


Objet

Approbation de la révision de l'opération d'investissement concession d'aménagement Kallisté Marseille et de son affectation Avis du Conseil de Territoire


Délibération du 26/03/2019


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Proximité

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert


Objet

Opération d'investissement pour les travaux d'urgence de la voie ferroviaire de la Côte Bleue dans le cadre du Contrat de Plan Etat Région 2015-2020 - Modification de l’inscription budgétaire de l’opération Avis du Conseil de Territoire


Délibération du 26/03/2019


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Proximité

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert


Objet

Approbation d'une convention avec la Ville de Marseille pour la distribution de titres de transport pour les sinistrés des logements évacués de Marseille Avis du Conseil de Territoire


Délibération du 26/03/2019


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Proximité

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert


Objet

Approbation de la gamme tarifaire métropolitaine des transports en commun Avis du Conseil de Territoire


Délibération du 26/03/2019


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Proximité

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert


Objet

Approbation du contrat d’objectifs départemental pour la sûreté et la prévention de la délinquance et de la radicalisation dans les transports Avis du Conseil de Territoire


Délibération du 26/03/2019


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Proximité

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert


Objet

Approbation d’une convention avec GIREVE pour l’interopérabilité entrante du réseau larecharge Avis du Conseil de Territoire


Délibération du 26/03/2019


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Proximité

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert


Objet

Approbation d’une convention avec Bouygues Energie Services pour l’interopérabilité sortante du réseau larecharge Avis du Conseil de Territoire


Délibération du 26/03/2019


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Proximité

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert


Objet

Approbation d'une convention de gestion entre la Ville de Marseille et la Métropole Aix-Marseille-Provence pour la gestion de l'éclairage public sur le territoire de la commune de Marseille Avis du Conseil de Territoire


Délibération du 26/03/2019


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Vie Economique

Rapporteur : Monsieur JULLIEN-FIORI Fabrice


Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement au Pôle EUROBIOMED - Approbation d'une convention Avis du Conseil de Territoire