Délibérations

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

Approbation d’une convention de délégation de compétence pour l'aménagement de cours d'eau, ouvrages et milieux associés du bassin versant de l'Huveaune au Syndicat Intercommunal du Bassin Versant de l'Huveaune Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

Attribution d'une subvention à l'association Brigade Anti Gaspi pour l'organisation de 14 marchés Anti Gaspi pour l'exercice 2019 - Approbation de la convention d'objectifs Information du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

Approbation d'une convention de partenariat avec l'association Jour de la terre pour l'année 2019

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

Approbation de la convention temporaire de délégation de maîtrise d'ouvrage unique de financement et de remboursement de travaux relatifs à la requalification des abords du Centre Bourse - Squares Belsunce et Place François Mireur - Marseille 1er arrondissement

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

Indemnisation de tiers victimes de dommages matériels Information du Conseil de Terrioire

Résumé

Indemnisation de tiers victimes de dommages matériels

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

Attribution d'aides directes pour le logement social - Approbation de conventions de financement et de partenariat

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

Constitution d’un groupement de commande pour la passation d’un marché d’étude relatif à la définition et la mise en œuvre d’une stratégie de gestion des déchets sur le périmètre de l’Extension avec l’établissement Public d’Aménagement Euroméditérranée Information du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

Approbation d'une convention avec la Société Eau de Marseille Métropole pour les travaux de déviation du réseau d'eau potable dans le cadre de la réalisation du Boulevard Urbain Sud entre le chemin du Vallon de Toulouse et le Boulevard de Sainte Marguerite à Marseille 10ème arrondissement

Résumé

Dans le cadre de la réalisation du Boulevard Urbain Sud à Marseille, après analyse des plans réseaux fournis par la SEMM dans le périmètre de l'opération, il est apparu qu'une partie du réseau public de distribution d'eau était impactée. En effet, les travaux du BUS nécessitent un dévoiement du réseau d'eau potable afin de le rendre compatible avec les aménagements projetés. Conformément aux termes du contrat de DSP de l'eau potable, une convention doit être établie entre le Maître d'ouvrage et le délégataire (SEMM) pour préciser les conditions techniques d'exécution des travaux, les modalités du contrôle exercé par la SEMM, et la prise en charge financière. La présente convention porte donc sur la section du projet comprise entre le chemin du Vallon de Toulouse et le Boulevard de Saint Marguerite à Marseille pour un montant de 58 662,04 euros TTC.

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement - Ceyreste - Aménagement place Albert Blanc Avis du Conseil de Territoire

Résumé

La Métropole Aix-Marseille-Provence prévoit l’aménagement de la place Albert Blanc sur la commune de Ceyreste. Actuellement aménagé en zone de parking, et situé en limite de l’école communale Albert Blanc, la Métropole envisage de mettre en valeur ce site en requalifiant l’espace public. Le projet consiste a poursuivre le traitement qualitatif du centre-ville de Ceyreste tout en diminuant la place de l’espace public dédiée à la voiture au droit de l’école communale. L’objectif de l’opération est d’agrandir le parvis devant l’école et d’aménager un boulodrome. Il s’agira également de déplacer le stationnement existant sur la parcelle en cours d’acquisition et de mettre en sens unique l’accès existant à la place. Un nouvel accès sera en outre créé sur l’avenue Georges Métaireau (la RD40G). Un parc paysager sera développé sur le foncier. A cet effet, l’opération d’investissement n°2019 1 006 00 : « CEYRESTE – Aménagement place Albert BLANC », pour un montant de 150 000 €, inscrite au budget dans le cadre de la première décision modificative de l’année 2019, enregistrée dans l’autorisation de programme 191141BP du programme 14 « Voirie Métropolitaine » de la Métropole doit être créée et affectée.

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement - Sausset-les-Pins - Aménagement de l'avenue du Général Leclerc depuis le carrefour de l'Hermitage jusqu'au carrefour du boulevard Audibert Avis du Conseil de Territoire

Résumé

La Métropole Aix-Marseille-Provence prévoit l’aménagement de l’avenue du Général Leclerc, depuis le carrefour de l’Hermitage, jusqu’au carrefour du boulevard Audibert sur la commune de Sausset-les-Pins. Le périmètre de l’opération représente environ 670 mètres linéaires, soit une surface à traiter de 10 000 m2. Le projet de voirie envisagé, consiste à mettre la voie en sens unique afin de pouvoir aménager une promenade côté mer avec une emprise adaptée à l’affluence piétonne. Les places de stationnement seront conservées en épis, l’ensemble des revêtements sera remis à neuf. A cet effet, l’opération d’investissement n°2019 1 012 00 « Sausset-les-Pins - Aménagement de l’avenue du Général Leclerc, depuis le carrefour de l’Hermitage jusqu’au carrefour du boulevard Audibert », pour un montant de 200 000 €, inscrite au budget dans le cadre de la première décision modificative de l’année 2019, enregistrée dans l’autorisation de programme 191141BP du programme 14 « Voirie Métropolitaine » de la Métropole doit être créée et affectée.