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Délibération du 28/04/2022


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Tourisme et promotion du territoire

Rapporteur : Roger PELLENC


Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement pour l'année 2022 dans le cadre de la convention de coopération pluriannuelle avec l'Office de Tourisme d'Aix-en-Provence pour les actions de développement touristique sur 2022


Résumé

Développement économique et emploi

Délibération du 28/04/2022


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Tourisme et promotion du territoire

Rapporteur : Roger PELLENC


Objet

Approbation d'une demande d’homologation d’un itinéraire de 450 km en GR® de Pays auprès de la Fédération Française de Randonnée


Résumé

Développement économique et emploi

Délibération du 28/04/2022


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Forêt

Rapporteur : Olivier FREGEAC


Objet

Réalisation d’un chantier d’insertion professionnelle par l’activité Protection et Valorisation des espaces forestiers sur les Communes de Mimet, Peyrolles-en-Provence, Pertuis et Le Puy-Sainte-Réparade


Résumé

Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Délibération du 28/04/2022


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Forêt

Rapporteur : Olivier FREGEAC


Objet

Demande d'établissement de servitude de passage et d'aménagement sur les pistes de défense de la forêt contre l'incendie dites "LA206", "RO101", "RO205" et "RO217" situées sur le Territoire du Pays d'Aix et le Territoire du Pays Salonais


Résumé

Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Délibération du 28/04/2022


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Forêt

Rapporteur : Olivier FREGEAC


Objet

Grand Site Concors Sainte-Victoire - Mise à jour de la liste des produits inscrits sur la grille tarifaire de la régie de recettes


Résumé

Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Délibération du 28/04/2022


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Forêt

Rapporteur : Olivier FREGEAC


Objet

Grand Site Sainte-Victoire : exposition Gare et connexions - Approbation d’une convention entre la Métropole Aix-Marseille-Provence, Territoire du Pays d’Aix, le Réseau des Grands Sites de France et l’association France Patrimoines et Territoires d’exception


Résumé

Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Délibération du 28/04/2022


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Collecte et traitement des déchets

Rapporteur : Guy BARRET


Objet

Approbation de l'avenant n°4 à la convention de concession pour la conception, la construction, l'exploitation et la maintenance d'une installation de valorisation électrique de biogaz de décharge de l'ISDnD de l'Arbois


Résumé

Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Délibération du 28/04/2022


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Collecte et traitement des déchets

Rapporteur : Guy BARRET


Objet

Approbation d'avenants aux conventions pluriannuelles avec les lauréats des volets 1 et 2 de l'appel à projets Prévention des déchets réemploi, réparation et réutilisation sur le Pays d'Aix - Approbation de la convention pluriannuelle du lauréat Valtri volet 1 de l'appel à projet - Attribution des subventions pour l'année 2022


Résumé

Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Délibération du 28/04/2022


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Collecte et traitement des déchets

Rapporteur : Guy BARRET


Objet

Approbation du bilan 2021 des actions menées dans le cadre du plan métropolitain de prévention des déchets ménagers et assimilés et perspectives 2022


Résumé

Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Délibération du 28/04/2022


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Risques majeurs

Rapporteur : Vincent LANGUILLE


Objet

Attribution d'une subvention à la Commission Locale d'Information de Cadarache pour l'année 2022 - Approbation d'une convention


Résumé

Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau