Délibération du 28/04/2022
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Tourisme et promotion du territoire
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Attribution d'une subvention de fonctionnement pour l'année 2022 dans le cadre de la convention de coopération pluriannuelle avec l'Office de Tourisme d'Aix-en-Provence pour les actions de développement touristique sur 2022
Résumé
Développement économique et emploi
Délibération du 28/04/2022
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Tourisme et promotion du territoire
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Approbation d'une demande d’homologation d’un itinéraire de 450 km en GR® de Pays auprès de la Fédération Française de Randonnée
Résumé
Développement économique et emploi
Délibération du 28/04/2022
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Forêt
Rapporteur : Olivier FREGEAC
Objet
Réalisation d’un chantier d’insertion professionnelle par l’activité Protection et Valorisation des espaces forestiers sur les Communes de Mimet, Peyrolles-en-Provence, Pertuis et Le Puy-Sainte-Réparade
Résumé
Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau
Délibération du 28/04/2022
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Forêt
Rapporteur : Olivier FREGEAC
Objet
Demande d'établissement de servitude de passage et d'aménagement sur les pistes de défense de la forêt contre l'incendie dites "LA206", "RO101", "RO205" et "RO217" situées sur le Territoire du Pays d'Aix et le Territoire du Pays Salonais
Résumé
Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau
Délibération du 28/04/2022
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Forêt
Rapporteur : Olivier FREGEAC
Objet
Grand Site Concors Sainte-Victoire - Mise à jour de la liste des produits inscrits sur la grille tarifaire de la régie de recettes
Résumé
Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau
Délibération du 28/04/2022
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Forêt
Rapporteur : Olivier FREGEAC
Objet
Grand Site Sainte-Victoire : exposition Gare et connexions - Approbation d’une convention entre la Métropole Aix-Marseille-Provence, Territoire du Pays d’Aix, le Réseau des Grands Sites de France et l’association France Patrimoines et Territoires d’exception
Résumé
Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau
Délibération du 28/04/2022
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Collecte et traitement des déchets
Rapporteur : Guy BARRET
Objet
Approbation de l'avenant n°4 à la convention de concession pour la conception, la construction, l'exploitation et la maintenance d'une installation de valorisation électrique de biogaz de décharge de l'ISDnD de l'Arbois
Résumé
Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau
Délibération du 28/04/2022
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Collecte et traitement des déchets
Rapporteur : Guy BARRET
Objet
Approbation d'avenants aux conventions pluriannuelles avec les lauréats des volets 1 et 2 de l'appel à projets Prévention des déchets réemploi, réparation et réutilisation sur le Pays d'Aix - Approbation de la convention pluriannuelle du lauréat Valtri volet 1 de l'appel à projet - Attribution des subventions pour l'année 2022
Résumé
Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau
Délibération du 28/04/2022
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Collecte et traitement des déchets
Rapporteur : Guy BARRET
Objet
Approbation du bilan 2021 des actions menées dans le cadre du plan métropolitain de prévention des déchets ménagers et assimilés et perspectives 2022
Résumé
Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau
Délibération du 28/04/2022
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Risques majeurs
Rapporteur : Vincent LANGUILLE
Objet
Attribution d'une subvention à la Commission Locale d'Information de Cadarache pour l'année 2022 - Approbation d'une convention
Résumé
Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau