Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Présentation du rapport d'activité 2024 du délégataire de service public pour l'exploitation du réseau de transport Aix en Bus - Kéolis Pays d'Aix
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Présentation du rapport d'activité 2024 de la Régie des Transports Métropolitains pour l'exploitation du service de transport public urbain
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation d'un avenant à la convention pour la mise en œuvre du programme LUD+ relatif à la logistique urbaine durable entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la société Rozo
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Présentation du rapport annuel d'activité 2024 du concessionnaire de service public pour l'exploitation du réseau de Transport Public "La Métropole Mobilité" : Libébus, Bus de l'Etang étendu aux communes de Carry Le Rouet, Sausset les Pins et Chateauneuf Les Martigues
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX
Objet
Approbation d'une convention de cession des ex-voies départementales à la commune d'Auriol
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX
Objet
Approbation d'une convention de cession des ex-voies départementales à la commune de La Bouilladisse
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX
Objet
Approbation d'une convention de cession des ex-voies départementales avec la commune de Trets
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX
Objet
Approbation d'une convention de cession des ex-voies départementales avec la commune de Venelles
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX
Objet
Approbation de l'avenant 1 à la convention de délégation de compétence avec la commune d'Aubagne au titre de la compétence "entretien de la voirie supportant la circulation d'un transport collectif en site propre"
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX
Objet
Approbation d'une convention avec orange relative au déplacement en souterrain des réseaux de communications électroniques concernant l'aménagement de la rue Emmanuel Vitria - ZAE la Palun - sur la commune de Gardanne
Résumé