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Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 07/10/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GIORGI

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SCIC SAS Procivis Sud pour un prêt d'Action Logement Services permettant le financement de l'opération d'acquisition foncière pour la construction de 55 logements dénommée "Nouvel Orizon" située Rue Etienne Miège, 8 Rue Louis Leprince Ringuet à Marseille 13ème arrondissement

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 07/10/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GIORGI

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la Société Publique Locale d'Aménagement Pays d'Aix Territoires pour le financement de l'opération d'aménagement "ZAC Cap Horizon" située à Vitrolles

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 07/10/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GIORGI

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Société Française des Habitations Economiques pour le financement de l'opération de construction de 71 logements locatifs sociaux dénommée "Pont de Garnière - T1" située 178 Route du Pont de Garnière à Roquevaire

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 07/10/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GIORGI

Objet

Approbation de l'avenant 1 au contrat "nos territoires d'abord 2023-2028 Région Sud Provence-Alpes-Côte d'Azur - Métropole Aix-Marseille-Provence"

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 07/10/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'une convention de mandat d'encaissement et de remboursement des recettes voyageurs du réseau commercial de la Métropole Mobilité

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 07/10/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention relative au financement par l'État et l'Agence de Financement Des Transports De France (AFITF) de l'opération "Renouvellement du métro de Marseille NEOMMA" du plan Marseille En Grand mis en œuvre par la Métropole Aix-Marseille-Provence - Abrogation de la délibération MOB-027-17622/25-BM du 3 avril 2025

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 07/10/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Clôture de la convention de réalisation du parc relais ouest enterré d'Aix-en-Provence dit "Lieutenant-Colonel Jeanpierre" - Quitus de la mission confiée à la SPLA Territoires Pays d'Aix et approbation du bilan de clôture définitif

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 07/10/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Approbation de la cession des ex-voies départementales à la commune d'Aubagne

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 07/10/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Approbation de la cession des ex-voies départementales à la commune de Le Tholonet

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 07/10/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Approbation de la cession des ex-voies départementales à la Commune de Mallemort

Résumé