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Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Approbation d'une convention de cession des ex-voies départementales entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la commune de Rognac

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Approbation d'une convention de cession des ex-voies départementales avec la commune de Vernegues

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Désaffectation et déclassement du domaine public métropolitain d'une partie de l'avenue du Maréchal De Lattre de Tassigny et de l'avenue Jean Monnet sur la zone d'activités de la Billonne aux Pennes-Mirabeau

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Approbation de convention de fonds de concours avec la commune d'Aix-en-Provence pour un soutien à la réfection et à l'aménagement des anciennes voies départementales cédées à la commune et aux voies adjacentes

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Approbation d'une convention de fonds de concours avec la commune d'Alleins pour un soutien à la réfection et à l'aménagement des anciennes voies départementales cédées à la commune et aux voies adjacentes

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Approbation d'une convention de fonds de concours avec la commune de Velaux pour un soutien à la réfection et à l'aménagement des anciennes voies départementales cédées à la commune et aux voies adjacentes

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Délibération corrective sur le déclassement du domaine public routier Métropolitain d'une emprise à l'angle ouest de la rue Nationale et rue de la Fare dans le cadre du projet de restructuration complète du pôle Korsec Velten à Marseille, 1er arrondissement

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Approbation d'une convention de cession des ex-voies départementales avec la commune de Pélissanne

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Approbation d'une convention de cession des ex-voies départementales avec la commune d'Aurons

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Approbation d'une convention de délégation de la compétence "entretien de la voirie métropolitaine" entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la commune de Port de Bouc

Résumé