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Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès de Total d'un lot de parcelles non bâties cadastrées CH 2,3,7,83 et 84 sis rue Barbaroux à Châteauneuf les Martigues en vue de la réalisation d'un village d'entreprises - Abrogation de la délibération n°URBA 003-13135/23/BM du 19 janvier 2023

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence au Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement (CAUE) des Bouches-du-Rhône et paiement de la cotisation 2023

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à Intercommunalités de France et paiement de la cotisation pour les années 2023 et 2024

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention conclue avec Rising Sud modifiant les conditions de versement du solde de la subvention 2023

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON

Objet

Adhésion à la Fédération Nationale des Collectivités territoriales pour la Culture (FNCC) et paiement de la cotisation 2023

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Madame Danielle MILON

Objet

Approbation d'une convention de partenariat avec le Pole Eurobiomed en vue du salon BIOFIT 2023

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur

Rapporteur : Madame Emmanuelle CHARAFE

Objet

Attribution d'une subvention spécifique à Eurasanté pour soutenir le salon Biofit 2023 - Approbation d'une convention - MGDIS n°5859

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Laurent SIMON

Objet

Renouvellement de l'adhésion à l'association Cellule Economique Régionale de la Construction et paiement de la cotisation 2023

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Laurent SIMON

Objet

Programme ACTEE2 - SEQUOIA - Approbation des avenants aux conventions d'aide financière 2023 de l'Agence Locale de l'Énergie et du Climat Métropole Marseillaise et du Centre Permanent d'Initiatives pour l'Environnement du Pays d'Aix pour l'ingénierie territoriale relative à la transition énergétique - MGDIS 6145 (CPIE) et MGDIS 6281 (ALEC)

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Contrat de Baie de transition 2023-2024 - Approbation de la convention de partenariat avec la Ville de Marseille

Résumé