Délibération du 21/06/2018
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Guy BARRET
Objet
Approbation du tarif annuel étudiant, stagiaire de la formation professionnelle, apprentis et jeunes du service civique de moins de 26 ans, du réseau urbain des Bus de l’Etang
Résumé
Déplacements, mobilité, transports et infrastructures
Délibération du 21/06/2018
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Guy BARRET
Objet
Approbation de tarifs urbains, étudiants, stagiaires de la formation professionnelle, apprentis et jeunes du service civique de moins de 26 ans, des réseaux Aix en Bus et Pays d’Aix Mobilité
Résumé
Déplacements, mobilité, transports et infrastructures
Délibération du 21/06/2018
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Robert DAGORNE
Objet
Approbation de l’avenant n°2 à la convention de financement des travaux entre la Métropole Aix-Marseille-Provence – Territoire du Pays d’Aix et la Société ASF pour la réalisation de la bretelle autoroutière A51 Nord/A8 Ouest
Résumé
Entrées de ville et voiries communautaires
Délibération du 21/06/2018
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Robert DAGORNE
Objet
Approbation d'une convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage de la Métropole Aix-Marseille-Provence au Département de Vaucluse pour la réalisation de l'entrée de ville Est de Pertuis Route de la Bastidonne
Résumé
Entrées de ville et voiries communautaires
Délibération du 21/06/2018
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Robert DAGORNE
Objet
Demande de subvention d'investissement relative à l'opération d'Entrée de Ville de Pertuis, avenue Jean Moulin et route de la Tour d'Aigues
Résumé
Entrées de ville et voiries communautaires
Délibération du 21/06/2018
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Robert DAGORNE
Objet
Approbation du programme de travaux de l'entrée de ville Est de Pertuis - Route de la Bastidonne
Résumé
Entrées de ville et voiries communautaires
Délibération du 21/06/2018
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Opération de rénovation du coeur de ville de Pertuis – Concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires - Approbation du compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2017 (CRAC 2017)
Résumé
Habitat
Délibération du 21/06/2018
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Opération du Centre Ancien de Trets - Concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires - Approbation du compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2017 (CRAC 2017)
Résumé
Habitat
Délibération du 21/06/2018
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Attribution de subventions d'équipement aux communes du Tholonet, de Trets et de Puyloubier dans le cadre des opérations façades
Résumé
Habitat
Délibération du 21/06/2018
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Intervention financière en faveur de propriétaires privés en matière de travaux d'assainissement non collectif
Résumé
Habitat