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Délibération du 21/06/2018


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Guy BARRET


Objet

Approbation du tarif annuel étudiant, stagiaire de la formation professionnelle, apprentis et jeunes du service civique de moins de 26 ans, du réseau urbain des Bus de l’Etang


Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Délibération du 21/06/2018


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Guy BARRET


Objet

Approbation de tarifs urbains, étudiants, stagiaires de la formation professionnelle, apprentis et jeunes du service civique de moins de 26 ans, des réseaux Aix en Bus et Pays d’Aix Mobilité


Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Délibération du 21/06/2018


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Robert DAGORNE


Objet

Approbation de l’avenant n°2 à la convention de financement des travaux entre la Métropole Aix-Marseille-Provence – Territoire du Pays d’Aix et la Société ASF pour la réalisation de la bretelle autoroutière A51 Nord/A8 Ouest


Résumé

Entrées de ville et voiries communautaires

Délibération du 21/06/2018


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Robert DAGORNE


Objet

Approbation d'une convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage de la Métropole Aix-Marseille-Provence au Département de Vaucluse pour la réalisation de l'entrée de ville Est de Pertuis Route de la Bastidonne


Résumé

Entrées de ville et voiries communautaires

Délibération du 21/06/2018


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Robert DAGORNE


Objet

Demande de subvention d'investissement relative à l'opération d'Entrée de Ville de Pertuis, avenue Jean Moulin et route de la Tour d'Aigues


Résumé

Entrées de ville et voiries communautaires

Délibération du 21/06/2018


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Robert DAGORNE


Objet

Approbation du programme de travaux de l'entrée de ville Est de Pertuis - Route de la Bastidonne


Résumé

Entrées de ville et voiries communautaires

Délibération du 21/06/2018


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Opération de rénovation du coeur de ville de Pertuis – Concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires - Approbation du compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2017 (CRAC 2017)


Résumé

Habitat

Délibération du 21/06/2018


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Opération du Centre Ancien de Trets - Concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires - Approbation du compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2017 (CRAC 2017)


Résumé

Habitat

Délibération du 21/06/2018


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Attribution de subventions d'équipement aux communes du Tholonet, de Trets et de Puyloubier dans le cadre des opérations façades


Résumé

Habitat

Délibération du 21/06/2018


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Intervention financière en faveur de propriétaires privés en matière de travaux d'assainissement non collectif


Résumé

Habitat