Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 18/10/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
SEM Immobilier Développement Aix-Marseille-Provence (ex-SEM Façonéo) - Rachat des parts des actionnaires sortants
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 23/10/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Approbation de la répartition 2024 du fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 23/10/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Désignation des représentants de la Métropole Aix-Marseille-Provence au sein de divers organismes
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 24/10/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme de la commune d'Istres - Approbation de la révision n°1 - Approbation du zonage pluvial - Avis sur le périmètre délimité des abords du monument historique "Bateau de Suffren"
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 24/10/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Attribution d'une subvention d'investissement à l'Institut Hospitalo-Universitaire Méditerranée Infection à Marseille au titre du CPER 2021/2027 pour le projet “IHUPERF-2” - Approbation d'une convention - MGDIS n°9024
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 25/10/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Présentation des rapports annuels 2023 des exploitants (délégataires, régies, SPL) des services publics de l'assainissement et de l'eau potable
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 04/11/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation du Règlement Local de Publicité intercommunal du Pays de Martigues
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 28/06/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON
Objet
Adhésion à l'association Icom France et paiement de la cotisation 2024
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 28/06/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON
Objet
Adhésion à l'association Club Innovation & Culture et paiement de la cotisation 2024
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 28/06/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON
Objet
Approbation d'une convention avec la commune de Fos-sur-Mer relative à la cession d'ouvrages désherbés et déclassés de la médiathèque intercommunale Aix-Marseille-Provence
Résumé