Délibérations

Rapporteur : Monsieur JULLIEN-FIORI Fabrice

Objet

Présentation du rapport d'activités du Groupement Grand Pavois Organisation - SAFIM délégataire de service public pour l'organisation et l'exploitation du salon nautique de la métropole Aix-Marseille-Provence les Nauticales à La Ciotat Edition 2017-2018 Information du Conseil de Territoire

Résumé

Présentation du rapport d'activités du Groupement Grand Pavois Organisation - SAFIM, délégataire de service public pour l'organisation et l'exploitation du salon nautique de la métropole Aix-Marseille-Provence, le Nauticales, à La Ciotat, Edition 2017-2019 Pour Information

Rapporteur : Monsieur JULLIEN-FIORI Fabrice

Objet

Présentation du rapport d'activités de l'année 2017 du Yachting Club de la Pointe Rouge, délégataire de service public en charge de la gestion portuaire d'une partie du port de la Pointe Rouge à Marseille - périmètre 3 Information du Conseil de Territoire

Résumé

Présentation du rapport d'activités de l'année 2017 du Yachting Club de la Pointe Rouge, délégataire de service public en charge de la gestion portuaire d'une partie du prot de la Pointe Rouge à Marseille - périmètre 3 Pour Information

Rapporteur : Monsieur JULLIEN-FIORI Fabrice

Objet

Présentation du rapport d'activités 2017 NOUVELLE AIRE délégataire de service public en charge de l'avitaillement du port de plaisance de la Pointe Rouge à Marseille Information du Conseil de Territoire

Résumé

Présentation du rapport d'activités 2017, NOUVELLE AIRE, délégataire de service public en charge de l'avitaillement du port de plaisance de la Pointe Rouge à Marseille Pour Information

Rapporteur : Monsieur JULLIEN-FIORI Fabrice

Objet

Présentation du rapport d'activités de l'année 2017 de la Société Nautique de Marseille délégataire de service public en charge de la gestion portuaire d'une partie du Vieux-Port de Marseille - périmètre 2 Information du Conseil de Territoire

Résumé

Présentation du rapport d'activités de l'année 2017 de la Société Nautique de Marseille (SNM), délégataire de service public en charge de la gestion portuaire d'une partie du Vieux-Port de Marseille - périmètre 2 Pour Information

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

Approbation d'un avenant à la convention d'assistance à maitrise d'ouvrage aux acquisitions foncières passée avec la SOLEAM Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

Approbation de la convention de financement pour le projet de gestion sociale et urbaine renforcée des bailleurs Habitat Marseille Provence et Nouveau Logis Provençal

Résumé

En 2015, suite au lancement de l’Appel à projets par l’Union Sociale pour l’Habitat et l’Etat associant la Caisse des Dépôts, la FNARS et l’ADF pour la mise en place d’un « accompagnement expérimental et innovant de 10 000 logements HLM », cette démarche de gestion sociale et urbaine renforcée a été retenue et financée. Elle s’est développée dans le cadre d’un partenariat inter-bailleurs avec Nouveau Logis Provençal. Pour l’année 2019, Habitat Marseille Provence et Nouveau Logis Provençal souhaitent prolonger cette démarche afin d’accompagner les études et réflexions du Nouveau Programme de Renouvellement Urbain et assurer la pérennisation des investissements engagés sur le premier programme

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

Approbation de l'avenant n°2 à la convention pluriannuelle de financement entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et le Groupement d’Intérêt Public Marseille Rénovation Urbaine pour la réalisation des études prévues au protocole d’accord conclu avec l’Etat, l’Agence nationale pour la Rénovation Urbaine et la ville de Marseille pour les opérations sous Maitrise d’ouvrage GIP-MRU dite Convention B

Résumé

Le présent rapport concerne le projet d'avenant n°2 à la convention pluriannuelle de financement entre la Métropole d’Aix-Marseille-Provence et le Groupement d’Intérêt Public Marseille Rénovation Urbaine pour la réalisation des études prévues au protocole d’accord conclu avec l’Etat, l’Agence nationale pour la Rénovation Urbaine et la ville de Marseille pour les opérations sous Maitrise d’ouvrage GIP-MRU dite Convention B. Il prend notamment en compte la nécessité d’étendre aux projets du NPNRU le dispositif de plateforme relogement qui repose sur la mutualisation des contingents réservataires.

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

Acquisition à l'euro symbolique d'une parcelle de terrain auprès des Consorts Chatron située chemin de la Bastide Neuve à Châteauneuf-les-Martigues Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

Acquisition à l'euro symbolique d'une parcelle de terrain auprès de la Société DEUX C située chemin de la Bastide Neuve à Châteauneuf-les-Martigues Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

Acquisition à l'euro symbolique d'une parcelle de terrain auprès des copropriétaires indivis Maltinti et Monti située chemin de la Bastide Neuve à Châteauneuf-les-Martigues Avis du Conseil de Territoire