Délibérations

Rapporteur :

Objet

Arrêté de Défense Extérieure Contre L'Incendie de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Rapporteur :

Objet

Abattement exceptionnel de 85% des taxes portuaires, au profit de l'association ' Les Bordées ' pour l'escale du navire Jonathan III dans le Vieux-Port de Marseille

Résumé

Rapporteur :

Objet

Abattement exceptionnel de 85% des taxes portuaires, au profit de l'association ' Les lumières de l'exploration ' pour l'escale du navire 7e continent dans le port de La Ciotat

Résumé

Rapporteur :

Objet

Abrogation du Cahier des Charges de Cession de Terrains du lot 13B sur la ZAC de Lavalduc à Fos-sur-Mer

Résumé

Rapporteur :

Objet

Approbation de l'avenant n° 1 au Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot n° 123 situé dans la ZAC du Ranquet sur la commune d'Istres

Résumé

Rapporteur :

Objet

Approbation de l'avenant n° 2 au Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot n° 169 situé dans la ZAC du Ranquet sur la commune d'Istres

Résumé

Rapporteur :

Objet

Approbation de l'avenant n° 1 au Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot n° 142 situé dans la ZAC du Ranquet sur la commune d'Istres

Résumé

Rapporteur :

Objet

Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot N° 319.B situé dans la ZAC du Ranquet sur la Commune d'Istres. Abroge et remplace le Cahier des Charges de Cession de Terrain approuvé par l'arrêté préfectoral du 8 janvier 1991

Résumé

Rapporteur :

Objet

Prescription de la modification simplifiée n° 5 du Plan Local d'Urbanisme de la commune d'Istres

Résumé

Rapporteur :

Objet

Délégation de fonctions à Monsieur Gérard Bramoullé, vice-président de droit de la Métropole Aix-Marseille-Provence et Président du Conseil de Territoire du Pays d'Aix en matière de Plan Local d'Urbanisme (PLU) et ses annexes

Résumé