Délibérations

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès de la ville de Marseille des emprises foncières sises Vallon de l'Ermite dans le cadre du projet de rénovation urbaine Soude - Hauts de Mazargues à Marseille 9ème arrondissement Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

Acquisition à l'euro symbolique d'une parcelle de terrain auprès de Mr Lemay et Mme Cordier située chemin de la Bastide Neuve à Châteauneuf-les-Martigues Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

Acquisition à l'euro symbolique d'une parcelle de terrain auprès de la SCI La Bastide située chemin de la Bastide Neuve à Châteauneuf-les-Martigues Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

Acquisition à titre onéreux d'une parcelle de terrain appartenant à la Copropriété du 118 rue François Mauriac nécessaire à la réalisation du Boulevard Urbain Sud tronçon Florian - Vallon de Toulouse à Marseille 9ème Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

Acquisition à titre onéreux d'une parcelle de terrain appartenant à SNCF Réseau nécessaire à la réalisation d'un bassin de rétention - Tunnel de Lajout à Marseille 3ème arrondissement Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

Constitution d'une servitude de passage en tréfonds sur une parcelle sise à Marignane appartenant à la Métropole Aix-Marseille-Provence Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

Approbation de la convention d'intervention foncière sur les espaces économiques de la Vallée de l’Huveaune conclue entre l’Etablissement Public Foncier - la ville de Marseille et la Métropole Aix-Marseille-Provence Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

Approbation d’une convention avec la Société des Eaux de Marseille Métropole concernant les travaux d’extension du réseau d’eau potable dans le cadre de la viabilisation du Projet Urbain Partenarial de la Mirabelle - Marseille 12ème arrondissement Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

Approbation du compte rendu annuel à la collectivité de la concession d'aménagement établi au 31 décembre 2017 - ZAC des Hauts de Sainte Marthe à Marseille 13ème et 14ème arrondissements - Approbation de l'avenant 12 à la concession d'aménagement passée avec la SOLEAM Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

Stratégie Territoriale de Lutte contre l'Habitat Indigne Dégradé - Intervention sur les grandes copropriétés dégradées - approbation de l’avenant n°5 à la convention de concession passée avec Marseille Habitat concernant l'ensemble immobilier du Parc Kallisté - Marseille 15ème arrondissement Avis du Conseil de territoire