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Délibération du 11/10/2018

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Michel BOULAN

Objet

Délégation de Service Public Aréna du Pays d'Aix - Examen du rapport annuel du délégataire pour l'exercice 2017

Résumé

Sports

Délibération du 11/10/2018

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Michel BOULAN

Objet

Soutien au sport de haut niveau 2018 - Attribution d'une subvention exceptionnelle d'investissement à l'association Provence Rugby - Approbation d'une convention d'objectifs

Résumé

Sports

Délibération du 11/10/2018

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Michel BOULAN

Objet

Demande de subvention d'investissement auprès du Conseil Régional Sud Provence-Alpes-Côte d'Azur dans le cadre du Contrat Régional d'Equilibre Territorial relative à l'opération de rénovation de la piscine Plein Ciel à Aix-en-Provence

Résumé

Sports

Délibération du 11/10/2018

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Michel BOULAN

Objet

Demande de subvention d'investissement auprès du Conseil Régional Provence-Alpes-Côte d'Azur dans le cadre du Contrat Régional d'Equilibre Territorial relative à l'opération de rénovation de la piscine Yves Blanc à Aix-en-Provence

Résumé

Sports

Délibération du 11/10/2018

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Michel BOULAN

Objet

Soutien au sport de haut niveau 2018 - Attribution de subventions exceptionnelles au Pays d'Aix Natation, à l'Escrime du Pays d'Aix et à Squash Passion - Approbation de conventions d'objectifs

Résumé

Sports

Délibération du 11/10/2018

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Michel BOULAN

Objet

PRODAS 2018 - Attribution de subventions à des associations pour l'organisation d'animations sportives et pour l'aide à la formation et à la professionnalisation d'éducateurs sportifs spécialisés en Contrat Avenir - Approbation de conventions d'objectifs

Résumé

Sports

Délibération du 11/10/2018

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Philippe CHARRIN

Objet

Attribution de subventions de fonctionnement à des associations culturelles du Pays d'Aix

Résumé

Culture

Délibération du 21/06/2018

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Ressources

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Nouveau Logis Provençal pour le financement de l'opération d’acquisition en VEFA de 53 logements sociaux « Lesseps » située Avenue de Tübingen à Aix-en-Provence

Résumé

Finances

Délibération du 21/06/2018

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Institution

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Désignations au sein des commissions spécialisées du Territoire du Pays d'Aix

Délibération du 21/06/2018

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Institution

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Approbation du document "Ambition 2040 : 12 engagements pour une métropole à vivre"