Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 15/10/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation d'un traité de concession d'aménagement avec la SOLEAM relatif à la Zone d'Aménagement Concerté des Florides sur les communes de Marignane et Gignac-la-Nerthe
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 15/10/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Création d'une Zone d'Aménagement Différé (ZAD) sur le périmètre du futur Pôle d'Echanges Multimodal de Plan-de-Campagne sur la commune des Pennes-Mirabeau
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 15/10/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation de l'avenant n°1 à la concession d'aménagement Ecoquartier Oasis à Miramas passé avec la SOLEAM
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 15/10/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Concertation préalable à l'enquête publique portant sur la mise en compatibilité du PLUi du Pays d'Aubagne et de l'Etoile avec l'opération "Interface Vallée de l'Huveaune - Bras d'Or à Aubagne" et portant sur la déclaration d'utilité publique, le parcellaire et l'évaluation environnementale de l'opération - Définition des objectifs poursuivis et de modalités de la concertation
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 15/10/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Zone d'Aménagement Concerté CIMED-Arenc-Secteur Centre-îlots 3 et 4 - Remise des ouvrages de compétence métropolitaine aménagés par l'Etablissement Public d'Aménagement Euroméditerranée et remboursement de la T.V.A
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 15/10/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Zone d'Aménagement Concerté CIMED - Boulevard du Littoral S4-Brauquier (hors éclairage public)- Remise des ouvrages de compétence métropolitaine aménagés par l'Etablissement Public d'Aménagement Euroméditerranée et remboursement de la T.V.A
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 15/10/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Zone d'Aménagement Concerté CIMED (Cité de la Méditerranée) - Opération "Aménagement de la voie nouvelle Sud rue Jean Gaspard Vence et du trottoir Sud du boulevard Mirabeau" - Remise à la Métropole des ouvrages réalisés par l'EPAEM - Remboursement de la TVA afférente
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 15/10/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation de l'avenant n°3 à la concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires relative à l'aménagement de la ZAC Cap Horizon à Vitrolles
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 15/10/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation de l'avenant n°27 à la concession d'aménagement avec la SOLEAM relative à l'opération Zone d'Aménagement Concertée Saint-Louis Marseille 15eme arrondissement
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 15/10/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme de la commune de Mallemort - Modification n°3 - Justification de l'ouverture à l'urbanisation des zones 2AU du quartier du Roure
Résumé