Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 03/07/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Approbation des contrats de mixité sociale 2023-2025 des communes d'Aix-en-Provence, Bouc-Bel-Air, Mallemort, Marseille, Pertuis, Roquevaire, Saint Zacharie, Septèmes-les-Vallons
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 03/07/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Approbation de conventions annuelles d'objectifs portant attribution de subvention à deux Comités Locaux pour le Logement Autonome des Jeunes (CLLAJ) - ADAMAL et ESF Services
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 03/07/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Approbation d'une convention d'intervention foncière sur le site Le Gyptis 1 conclue avec l'Etablissement Public Foncier Provence-Alpes-Côte d'Azur et la Ville de Marseille
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 03/07/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation du compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2023 de la concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires relative à la ZAC des Vergeras à Saint-Estève-Janson
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 03/07/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Acquisition à titre onéreux auprès de la Soleam d'une parcelle cadastrée 889 E 236 située traverse de Cabriou dans le 13ème arrondissement de Marseille dans le cadre de la ZAC Château-Gombert
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 03/07/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Approbation de l'avenant n°1 à la convention d'intervention foncière en Centre Ancien sur le site Coeur de Village conclue avec l'Etablissement Public Foncier Provence-Alpes-Côte d'Azur, la commune d'Ensuès-La-Redonne
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 03/07/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation du compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2023 de la concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires relative à la ZAC Eco quartier du Vallat à Meyrargues
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 03/07/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Approbation d'une convention d'intervention foncière n°2 sur le site des Docks Libres-Moulins-Villette conclue avec l'Etablissement Public Foncier Provence-Alpes-Côte d'azur et la Ville de Marseille
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 03/07/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Réhabilitation de l'Habitat ancien - Attribution des subventions aux propriétaires privés - Solde des aides complémentaires aux subventions de l'Anah octoyées en 2023 - OPRAH RU “Lutte contre l'Habitat Indigne de Marseille Centre” - OPRAH RU “ centre ancien de Marignane” - Actualisation du modèle-type de convention financière
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 03/07/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation du compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2023 de la concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires relative à la ZAC de Pallières II aux Pennes Mirabeau
Résumé