Délibérations

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

Délégation de Service Public pour l exploitation du parking Estienne d Orves à Marseille - Approbation du choix du délégataire - Approbation du contrat de Délégation de Service Public et de ses annexes Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

Approbation du Schéma d’Accessibilité Programmée des Transports des communes des Pennes Mirabeau et Vitrolles réseau urbain - Bus de l’Etang - Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

Attribution d’une subvention pour l’année 2019 à l’association RAMDAM pour la promotion du vélo, de la marche et des transports en commun Information du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

Approbation du principe d’une Délégation de Service Public pour le renouvellement de l’exploitation du réseau de transport de la Direction de proximité Centre Nord-Ouest - réseau Bus de l’Etang et Libebus et desservant les communes de Carry-le-Rouet, Sausset-Les-Pins et Châteauneuf-les-Martigues Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

Demandes de subvention relative au lancement d’une étude de préfiguration d’une Zone à Faibles Emissions dans la Métropole Aix-Marseille-Provence Information du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

Délégation de compétence en matière d’attribution des aides publiques en faveur de l’habitat - Approbation de l'avenant n° 3 à la convention Etat-Métropole 2017-2022 et de l’avenant n° 3 à la convention ANAH-Métropole 2017-2022 Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

Approbation de l'avenant n° 1 à la convention d'intervention foncière sur le site Docks Libres - Moulins -Villette conclu avec la Ville de Marseille et l'Etablissement Public Foncier Provence-Alpes-Côte d'Azur Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

Approbation de la révision et de l'affectation de l’opération d’investissement - Convention financière Métropole Aix-Marseille-Provence et Etablissement Public d'Aménagement Euroméditerranée Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

Approbation d’une convention pour la participation de la Métropole Aix-Marseille Provence à l’Etablissement Public d’Aménagement Euroméditerranée pour l’année 2019 Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CASELLI Eugène

Objet

Etat Spécial de Territoire Marseille-Provence - Adoption de la Décision Modificative n°1 de l’exercice 2019