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Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 15/10/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation de l'avenant n°14 à la concession d'aménagement de la Savine à Marseille 15ème arrondissement avec la SOLEAM

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 15/10/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation de l'avenant n°3 à la convention d'avance de trésorerie de la Concession d'Aménagement de la Zone d'Aménagement Concerté des Vigneaux à Cuges-les-Pins - SEM Façonéo

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 15/10/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation de l'avenant n°12 à la concession d'aménagement Vallon de Malpassé à Marseille 13ème arrondissement passée avec la SOLEAM - Intégration dans la concession de l'opération NPNRU de création d'une voirie de liaison entre la traverse Signoret et la traverse des Cyprès, extension du périmètre et prorogation de la concession

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 15/10/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation de la participation financière de la Métropole pour la concession d'aménagement du quartier de La Castellane La Bricarde et approbation du transfert de maitrise d'ouvrage au concessionnaire ERILIA par ajustement mineur à la convention pluriannuelle du projet de renouvellement urbain du quartier La Castellane La Bricarde à Marseille (15e et 16e arrondissement)

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 15/10/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation des objectifs et des modalités de la concertation préalable pour l'opération d'aménagement d'intérêt métropolitain sur le quartier du Petit Séminaire à Marseille 13ème arrondissement

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 15/10/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation de l'avenant n°8 à la concession d'aménagement avec la SEM Faconeo relative à la Zone d'Aménagement Concerté des Vigneaux sur la commune de Cuges-les-Pins

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 15/10/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation d'un traité de concession d'aménagement avec la SOLEAM relatif à la Zone d'Aménagement Concerté des Florides sur les communes de Marignane et Gignac-la-Nerthe

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 15/10/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Création d'une Zone d'Aménagement Différé (ZAD) sur le périmètre du futur Pôle d'Echanges Multimodal de Plan-de-Campagne sur la commune des Pennes-Mirabeau

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 15/10/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la concession d'aménagement Ecoquartier Oasis à Miramas passé avec la SOLEAM

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 15/10/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Concertation préalable à l'enquête publique portant sur la mise en compatibilité du PLUi du Pays d'Aubagne et de l'Etoile avec l'opération "Interface Vallée de l'Huveaune - Bras d'Or à Aubagne" et portant sur la déclaration d'utilité publique, le parcellaire et l'évaluation environnementale de l'opération - Définition des objectifs poursuivis et de modalités de la concertation

Résumé