Délibérations

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Monsieur Patrice Le Priol, Responsable de la Division Acquisition et Réformes au sein du Service Gestion de la Flotte, Direction Moyens Techniques de la Direction Générale Déléguée Appui et Services

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Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Monsieur Christophe Blanc, Directeur des Moyens Techniques au sein de la Direction Générale Déléguée Appui et Services

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Rapporteur :

Objet

Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot 110 situé dans la ZAC du Tubé Retortier, sur la commune d'Istres

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Rapporteur :

Objet

Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot V3 situé dans la ZAC de la Plateforme - Clésud - sur la commune de Miramas

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Rapporteur :

Objet

Approbation de l'avenant n° 1 au Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot n° 53 situé dans la ZAC du Ranquet sur la commune d'Istres

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Rapporteur :

Objet

Approbation de l'avenant n° 1 au cahier des charges de cession de terrain concernant le lot n° 496 situé dans la ZAC du Ranquet sur la Commune d'Istres

Résumé

Rapporteur :

Objet

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour la terrasse de l'établissement ' l'Instant' situé 42 Quai de Rive Neuve 13007 Marseille à la SAS L'INSTANT , représentée par Monsieur Yvan Robert

Résumé

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour la terrasse de l'établissement « l’Instant» situé 42 Quai de Rive Neuve 13007 Marseille à la SAS L’INSTANT , représentée par Monsieur Yvan ROBERT

Rapporteur :

Objet

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour la terrasse de l'établissement situé 208 Quai du Port 13002 Marseille à la SAS KS 208 , représentée par Monsieur Khalil SAHI.

Résumé

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour la terrasse de l'établissement situé 208 Quai du Port 13002 Marseille à la SAS KS 208 , représentée par Monsieur Khalil SAHI.

Rapporteur :

Objet

Consultation n° 75220374 - Conception, réalisation et installation d'une œuvre au titre du 1% artistique dans le cadre de la construction de la nouvelle médiathèque d'Istres-Désignation des membres du Comité Artistique

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Rapporteur :

Objet

Désignation des membres de la commission consultative d'attribution des postes à flot et à sec pour les ports de plaisance gérés en régie directe et par les sociétés nautiques - Secteur 1 - Les ports de Marseille, de la Côte bleue et de La Ciotat

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