Délibérations

Rapporteur :

Objet

Abrogation de l'arrêté d'occupation temporaire du domaine public n°09-031-CC du 3 février 2009 pour le kiosque alimentaire du 5 place de la joliette 13002 à Marseille au bénéfice de la EURL LALLOU représentée par Sabrina Rezki

Résumé

L’autorisation d’occupation temporaire n°09-031-CC du 3 février 2009 délivrée à la EURL LALLOU, représentée par Madame Sabrina REZKI, pour l’exploitation d’un kiosque alimentaire, situé 5 place de la Joliette 13002 à Marseille, est abrogée

Rapporteur :

Objet

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour le kiosque alimentaire situé 42 plage de l'Estaque 13016 Marseille, à la SARL ' Chez Magali ', représentée par Monsieur Eric Armetta

Résumé

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour le kiosque alimentaire situé 42 plage de l'Estaque 13016 Marseille, à la SARL « Chez Magali », représentée par Monsieur Eric ARMETTA

Rapporteur :

Objet

Abrogation de l'arrêté d'autorisation d'occupation du domaine public 22-076-CM pour le kiosque alimentaire situé 42 l'Estaque Plage 13016 Marseille à Monsieur Michel Morales

Résumé

Abrogation de l'arrêté d'autorisation d'occupation du domaine public 22-076-CM pour le kiosque alimentaire situé 42 l’Estaque Plage 13016 Marseille à Monsieur Michel MORALES

Rapporteur :

Objet

Arrêté d'engagement - Plan Local d'Urbanisme de la commune de Salon-de-Provence - Procédure de modification n°8

Résumé

Rapporteur :

Objet

Arrêté d'engagement - Plan Local d'Urbanisme de la commune de Lançon-Provence - Procédure de modification n° 4

Résumé

Engagement de la procédure de modification n° 4 du PLU de la commune de Lançon-Provence

Rapporteur :

Objet

Arrêté d'engagement - Plan Local d'Urbanisme de la commune de Sénas - Procédure de modification n° 5

Résumé

Engagement de la procédure de modification n° 5 du PLU de la commune de Sénas

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature temporaire à Monsieur Michel Poggetti, Directeur Général Adjoint en charge de l'inspection Générale des Services de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Rapporteur :

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Miramas - Prescription de la modification n° 2

Résumé

Rapporteur :

Objet

Plan local d'urbanisme d'Aubagne - Arrêté d'engagement de la modification simplifiée n°1

Résumé

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Monsieur Bruno Borel, Directeur de l'Eau et de l'Assainissement au sein du Pôle Eau, Assainissement, Déchets

Résumé