Délibérations

Rapporteur : Arnaud MERCIER

Objet

Présentation des rapports annuels 2017 des délégataires des services publics de l'assainissement et de l'eau potable du Territoire du Pays d'Aix

Résumé

Eau et assainissement

Rapporteur : Arnaud MERCIER

Objet

Approbation du rapport annuel 2017 sur le Prix et la Qualité des Services Publics de l'assainissement et de l’eau potable

Résumé

Eau et assainissement

Rapporteur : Arnaud MERCIER

Objet

Approbation de conventions cadres relatives aux occupations du domaine public de la Métropole Aix-Marseille-Provence par des équipements radioélectriques installés sur les ouvrages d'eau, d'assainissement et sur les sites "déchets" du territoire métropolitain

Résumé

Eau et assainissement

Rapporteur : Arnaud MERCIER

Objet

Approbation de l'assiette et du montant des redevances d'occupation du domaine public de la Métropole Aix-Marseille-Provence par des équipements radioélectriques installés sur les ouvrages d'eau, d’assainissement et sur les sites « déchets » du territoire métropolitain

Résumé

Eau et assainissement

Rapporteur : Arnaud MERCIER

Objet

Demande de subvention d'investissement dans le cadre de travaux concessifs pour l'usine de filtration d'eau potable sur la commune de Jouques

Résumé

Eau et assainissement

Rapporteur : Arnaud MERCIER

Objet

Approbation d'un avenant n°1 à la convention de Maîtrise d'Ouvrage Déléguée relative aux opérations de reconstruction de l'usine de potabilisation des Terres blanches, de démantèlement de bassins existants à la station d'épuration et de construction d'un bassin d'orage sur la commune de Bouc-Bel-Air

Résumé

Eau et assainissement

Rapporteur : Arnaud MERCIER

Objet

Approbation d'une convention de Transfert de Maîtrise d'Ouvrage au profit de SNCF Réseau pour la réalisation des déviations de réseaux d'eaux usées sur la commune de Gardanne

Résumé

Eau et assainissement

Rapporteur : Arnaud MERCIER

Objet

Approbation d'un avenant n°1 à la convention de Transfert Temporaire de Maîtrise d'Ouvrage n°18/0336 entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la commune de Ventabren relative à l'opération d'extension des réseaux et d'assainissement dans le secteur RD10

Résumé

Eau et assainissement

Rapporteur : Arnaud MERCIER

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de Transfert Temporaire de Maîtrise d'Ouvrage relative à la réhabilitation des réseaux d'eau, d'assainissement et de pluvial de l'avenue de Marseille entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la commune de Vitrolles

Résumé

Eau et assainissement

Rapporteur : Arnaud MERCIER

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de Maîtrise d'Ouvrage Déléguée n°18/0173 relative à l'opération d'extension, de réfection ou d'aménagement d'infrastructures d'eau potable entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la commune de Saint-Cannat

Résumé

Eau et assainissement