Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 15/10/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation du bilan du suivi de la mise en œuvre du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de Marseille-Provence-Métropole
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 15/10/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation de l'avenant n°8 à la concession d'aménagement avec l'Epad Ouest Provence relative à la Zone d'Aménagement Concerté de Trigance sur la commune d'Istres
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 15/10/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation de l'avenant n°26 à la concession d'aménagement avec la SOLEAM relative à l'opération Château-Gombert Marseille 13ème arrondissement
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 15/10/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation de l'avenant n° 3 à la concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires relative à la Zone d'Aménagement concerté de la Burlière à Trets
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 15/10/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation de l'avenant n°1 à la concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires relative au réaménagement du quartier du Liourat à Vitrolles dans le cadre du Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 15/10/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation d'une convention de Projet Urbain Partenarial sur le secteur "Chemin du Bion" à Saint-Chamas, entre la Métropole et la société Foncier Conseil
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 15/10/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation de l'avenant n°1 à la concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires pour la Zone d'Aménagement Concerté Eco Quartier du Vallat à Meyrargues
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 15/10/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation de l'avenant n°6 à la concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires pour la Zone d'Aménagement Concerté des Vergeras à Saint Estève Janson
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 15/10/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Bilan de la participation par voie électronique pour la mise à disposition de l'étude d'impact sur le projet de la Zone d'Aménagement Concerté Les Lauves à Saint-Paul-Lez-Durance
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 15/10/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation du bilan de la concertation publique règlementaire préalable relative au projet de renouvellement urbain de La Castellane La Bricarde 15ème et 16ème arrondissements de Marseille - Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain
Résumé