Délibérations

Rapporteur : Philippe de SAINTDO

Objet

Approbation des avenants n°1 aux conventions de gestion relatives aux compétences « Aires et parcs de stationnement » et « Création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire » de la commune d'Eguilles, transférées au 1er janvier 2018 à la Métropole-Aix-Marseille-Provence

Résumé

Zones d'activités

Rapporteur : Philippe de SAINTDO

Objet

Approbation des tarifs aux apporteurs particuliers de déchets sur l'Installation de Stockage de Déchets non Dangeureux de l'Arbois pour l'année 2019

Résumé

Collecte et traitement des déchets

Rapporteur : Philippe de SAINTDO

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de gestion relative à la compétence "Création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire" de la commune de Fuveau, transférée au 1er janvier 2018 à la Métropole-Aix-Marseille-Provence

Résumé

Zones d'activités

Rapporteur : Philippe de SAINTDO

Objet

Rapport annuel 2017 sur le Prix et la Qualité du Service Public de prévention et de gestion des Déchets Ménagers et Assimilés de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Collecte et traitement des déchets

Rapporteur : Philippe de SAINTDO

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de gestion relative à la compétence "Création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire" de la commune de Gréasque, transférée au 1er janvier 2018 à la Métropole-Aix-Marseille-Provence

Résumé

Zones d'activités

Rapporteur : Philippe de SAINTDO

Objet

Approbation d'un contrat avec l'éco-organisme Eco-Mobilier au titre de la Responsabilité Elargie du Producteur pour les Déchets d'Eléments d'Ameublement

Résumé

Collecte et traitement des déchets

Rapporteur : Philippe de SAINTDO

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de gestion relative à la compétence "Création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire" de la commune de La Roque d'Anthéron, transférée au 1er janvier 2018 à la Métropole-Aix-Marseille-Provence

Résumé

Zones d'activités

Rapporteur : Philippe de SAINTDO

Objet

Approbation de la feuille de route pour l'établissement d'un règlement de collecte pour la gestion des Déchets d'Activités Economiques

Résumé

Collecte et traitement des déchets

Rapporteur : Philippe de SAINTDO

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de gestion relative à la compétence "Création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire" de la commune de Lambesc, transférée au 1er janvier 2018 à la Métropole-Aix-Marseille-Provence

Résumé

Zones d'activités

Rapporteur : Olivier FREGEAC

Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Pompiers sans Frontières pour l'année 2018 - Approbation d'une convention

Résumé

Risques majeurs