Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 15/10/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Modification du dispositif d'autorisation préalable de mise en location des logements privés dans les centres-villes de Martigues et Port-de-Bouc
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 15/10/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Approbation de l'avenant n°17 à la concession d'aménagement avec la SOLEAM relative à la RHI Saint Mauront-Gaillard à Marseille 3ème arrondissement
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 15/10/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Programme Partenarial d'Aménagement - Approbation de l'avenant n°1 à la concession d'aménagement avec la SPLA-IN Aix-Marseille-Provence portant sur les opérations de renouvellement urbain "Noailles" et "Cœur Belle-de-Mai"
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 15/10/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Programme Partenarial d'Aménagement - Approbation de l'avenant n°1 à la concession d'aménagement avec la SPLA-IN Aix-Marseille-Provence portant sur l'intervention multisites pour la réalisation de travaux de recyclage/réhabilitation d'immeubles dégradés
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 15/10/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Projet Partenarial d'Aménagement - Approbation des modalités de concertation publique pour les projets de requalification des espaces publics dans le cadre de la concession d'aménagement "Noailles, Cœur Belle de Mai" confiée à la SPLA-IN Aix-Marseille-Provence
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 15/10/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Concession d'aménagement de l'opération de restauration immobilière du Centre-Ville de La Ciotat conclue avec la Soleam - Approbation de l'avenant n°23
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 15/10/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Transfert des aides financières dans le cadre des Programmes de Rénovation Urbaine et du protocole de préfiguration du Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain sur Marseille - Approbation de l'avenant n°3 à la convention fixant les modalités de transfert à la Métropole des participations régionales octroyées au GIP Marseille Rénovation Urbaine dans le cadre de ces programmes - Modification de la délibération n°CHL-008-12696/22/CM du 20 octobre 2022
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 15/10/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation d'un protocole indemnitaire avec la société T2JM
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 15/10/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN
Objet
Annulation de pénalités appliquées à la société Eiffage dans le cadre du marché relatif aux travaux, conception et réalisation du réseau incendie du centre de stockage de La Crau
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 15/10/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Zone de protection du Patrimoine Architectural, Urbain, et Paysager de la commune d'Aix-en-Provence - Révision - Engagement du Plan de Valorisation de l'Architecture et du Patrimoine d'Entremont Saint Donat
Résumé