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Arrêté du 15/11/2022

Publié le : 15/11/2022

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour le kiosque situé 207 avenue du Prado 13008 Marseille à la SAS Chez Alex, représentée par Monsieur Alexandre EKMEKDJIAN.

Résumé

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour le kiosque situé 207 avenue du Prado 13008 Marseille à la SAS Chez Alex, représentée par Monsieur Alexandre EKMEKDJIAN.

Arrêté du 15/11/2022

Publié le : 15/11/2022

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Création, composition et arrêt du règlement intérieur de la commission consultative d'attribution des autorisations d'occupation temporaire du domaine public maritime à caractère économique

Résumé

Arrêté du 14/11/2022

Publié le : 14/11/2022

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Fermeture provisoire de l'aire d'accueil des gens du voyage du Vallon des Vaux située Route de la Ciotat à Aubagne en vue de réaliser des travaux de remise en état

Résumé

Arrêté du 10/11/2022

Publié le : 10/11/2022

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Déport de Monsieur Bernard Deflesselles pour l'exercice de certaines de ses attributions

Résumé

Arrêté du 10/11/2022

Publié le : 10/11/2022

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Déport de Madame Danielle Milon pour l'exercice de certaines de ses attributions

Résumé

Arrêté du 10/11/2022

Publié le : 10/11/2022

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Déport de Monsieur François Bernardini pour l'exercice de certaines de ses attributions

Résumé

Arrêté du 10/11/2022

Publié le : 10/11/2022

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Déport de Monsieur Guy Teissier pour l'exercice de certaines de ses attributions

Résumé

Arrêté du 10/11/2022

Publié le : 10/11/2022

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Déport de la Présidente de la Métropole Aix-Marseille-Provence pour l'exercice de certaines de ses attributions

Résumé

Arrêté du 10/11/2022

Publié le : 10/11/2022

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Déport de Madame Solange Biaggi pour l'exercice de certaines de ses attributions

Résumé

Arrêté du 10/11/2022

Publié le : 10/11/2022

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté portant mise à jour n°3 des annexes du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Cabriès relative au Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles d'Inondation

Résumé