Délibérations

Rapporteur :

Objet

Arrêté constatant la mise à jour n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Savournin

Résumé

Rapporteur :

Objet

Arrêté portant ouverture et organisation de l'enquête publique relative au Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) du Pays d'Aubagne et de l'Etoile

Résumé

Rapporteur :

Objet

Arrêté de consignation au profit des consorts Tumbarello de la somme de 603 973,14 euros au motif d'obstacle au paiement pour l'acquisition de la parcelle cadastrée AL 66 sise lieudit Le Bricard 13 180 Gignac-La-Nerthe

Résumé

Rapporteur :

Objet

Arrêté de consignation au profit de la SCI Le Billard de la somme de 860 722,05 euros au motif d'obstacle au paiement pour l'acquisition des parcelles cadastrées AL 64, 65 et 67 sises lieudit Le Bricard 13 180 Gignac-La-Nerthe

Résumé

Rapporteur :

Objet

Prescription de la modification simplifiée n° 1 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Fos-sur-Mer

Résumé

Rapporteur :

Objet

Abrogation de l'arrêté d'autorisation d'occupation du domaine public n°21-035-CT pour le kiosque presse situé 83 la Canebière13001 Marseille à Monsieur Mamadou Toure

Résumé

Abrogation de l'arrêté d'autorisation d'occupation du domaine public n°21-035-CT pour le kiosque presse situé 83 la Canebière13001 Marseille à Monsieur Mamadou TOURE

Rapporteur :

Objet

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour le kiosque presse situé 83 la Canebière 13001 Marseille à la SAS le Kiosque de la Canebière, représentée par Matteo Lamberti

Résumé

Arrêté d’occupation temporaire du domaine public pour le kiosque presse situé 83 la Canebière 13001 Marseille à la SAS le Kiosque de la Canebière, représentée par Matteo LAMBERTI.

Rapporteur :

Objet

Abrogation de l'arrêté d'autorisation d'occupation du domaine public 20-087-CM pour le kiosque alimentaire situé 160 avenue des Peintres Roux 13011 Marseille à la SAS le Valentinois, représentée par Monsieur Christophe Galiberti

Résumé

Rapporteur :

Objet

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour le kiosque alimentaire situé 160 avenue des Peintres Roux 13011 Marseille, à la SAS MR Panini, représentée par Monsieur Sébastien Castillo

Résumé

Rapporteur :

Objet

Abrogation de l'arrêté d'autorisation d'occupation du domaine public 16-553-CM pour le kiosque presse situé 2 avenue Foch 13004 Marseille à Madame Alexa Damilano

Résumé