Délibérations

Rapporteur : Philippe de SAINTDO

Objet

Approbation de l’avenant n°2 avec la SPLA Pays d’Aix Territoires relatif à la concession d’aménagement de la Zone d'Aménagement Concerté Pallières 2 aux Pennes-Mirabeau

Résumé

Zones d'activités

Rapporteur : Olivier FREGEAC

Objet

Grand Site Sainte-Victoire - Attribution d'une subvention au Groupe Chiroptère de Provence - Approbation d'une convention

Résumé

Forêt

Rapporteur : Philippe de SAINTDO

Objet

Approbation d'une convention d'avance de trésorerie remboursable avec la SPLA Pays d'Aix Territoires dans le cadre de la concession d'aménagement de la ZAC Pallières II aux Pennes-Mirabeau

Résumé

Zones d'activités

Rapporteur : Olivier FREGEAC

Objet

Grand Site Sainte-Victoire - Attribution d'une subvention à Aix – Marseille Université pour l'Institut Méditerranéen de Biodiversité et d'Écologie

Résumé

Forêt

Rapporteur : Philippe de SAINTDO

Objet

Approbation de la convention de gestion relative à la compétence "Création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire " de la commune d'Aix-en-Provence transférées au 1er janvier 2018 à la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Zones d'activités

Rapporteur : Olivier FREGEAC

Objet

Valorisation écologique de domaines agricoles – Approbation d'une convention de partenariat pour la création et/ou la restauration de haies favorables à la Biodiversité

Résumé

Forêt

Rapporteur : Philippe de SAINTDO

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de gestion relative à la compétence "Création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire" de la commune de Bouc-Bel-Air, transférée au 1er janvier 2018 à la Métropole-Aix-Marseille-Provence

Résumé

Zones d'activités

Rapporteur : Olivier FREGEAC

Objet

Attribution d'une subvention au CERPAM pour l'aide à la mise en œuvre de projets pastoraux dans les massifs forestiers du Pays d'Aix pour l'année 2018

Résumé

Forêt

Rapporteur : Philippe de SAINTDO

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de gestion relative à la compétence "Création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire" de la commune de Cabriès, transférée au 1er janvier 2018 à la Métropole-Aix-Marseille-Provence

Résumé

Zones d'activités

Rapporteur : Philippe de SAINTDO

Objet

Réforme de véhicules d'exploitation du Centre de Transfert d'ordures ménagères de la Parade à Aix-en-Provence

Résumé

Collecte et traitement des déchets