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Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 02/07/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Laurent SIMON

Objet

Approbation de l'avenant de transfert n°1 à la convention de financement du projet d'extension du réseau de Chaleur de Luminy et de création d'une chaufferie biomasse pour Aix-Marseille-Université à Marseille, dans le cadre du Contrat Chaleur Renouvelable territorial

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 02/07/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Madame Amapola VENTRON

Objet

Attribution de subventions suite à l'appel à projets "Métropole en transition" - Approbation des avenants aux conventions

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 02/07/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec la société ONET Sécurité au titre de ses charges supplémentaires liées à l'exécution du contrat pour les sites de la Zone Ouest, Châteauneuf-les Martigues, Vallon du Fou et Sainte Croix pour la période d'avril à novembre 2023

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 02/07/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec la société Onet Sécurité au titre de ses charges supplémentaires liées à l'exécution du contrat pour la Zone Est pour la période d'avril à novembre 2023

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 02/07/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation d'une convention type pour l'habillage d'équipements de collecte des déchets ménagers métropolitains pour le parc national des Calanques et le Grand Site Sainte Victoire

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 02/07/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation d'un protocole indemnitaire avec la société SPUR Environnement au titre de ses prestations de collecte et de traitement des déchets diffus spécifiques au sein des déchèteries du secteur d'Aix-en-Provence exécutées hors marché

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 02/07/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Renouvellement de l'adhésion à l'association Rivages de France et paiement de la cotisation pour l'année 2024

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 02/07/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Reprise de la maîtrise d'ouvrage relative à la réalisation des travaux de réaménagement d'extension et de valorisation du port de plaisance et de ses abords - Fin de la convention de la maîtrise d'ouvrage avec la ville d'Istres

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 02/07/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation de l'avenant n°2 à la convention de transfert de maitrise d'ouvrage et de financement pour l'acquisition d'une station d'alimentation en Gaz Naturel

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 02/07/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Laurent SIMON

Objet

Programme ACTEE + - Appel à Projets CHENE Saison 2 - Approbation de conventions de partenariat avec la SASU FNCCR, l'ALEC Métropole marseillaise, l'atelier de l'Environnement - CPIE du Pays d'Aix - Approbation d'une convention de reversement avec les communes

Résumé