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Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 15/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Approbation de l'avenant n°4 à la convention de maîtrise d'ouvrage unique et de financement pour la réalisation du parc Bougainville

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 15/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Approbation du principe de réorganisation du plan d'eau du port de plaisance de Carry-le-Rouet

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 15/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Madame Amapola VENTRON

Objet

Approbation de l'avenant n°2 corrigé à la convention de partenariat du projet européen DIAMS

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 15/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Approbation d'une convention avec la mairie de Berre l'Etang sur l'exploitation des images de vidéosurveillance capturées sur le port Albert Samson

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 15/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Madame Amapola VENTRON

Objet

Approbation d'un contrat de cession mobilière et du plan After LIFE entre la Région Sud et la Métropole Aix-Marseille-Provence dans le cadre du Programme européen Nature 4 City Life

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 15/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation d'une convention de versement périodique d'acomptes à l'Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse au titre des sommes perçues par la régie des eaux métropolitaine de la Métropole Aix-Marseille-Provence concernant la redevance sur la consommation d'eau potable - Abrogation de la délibération n°DEA 003-1260/16/BM du 15 décembre 2016

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 15/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec la société SUEZ Eau France relatif aux charges d'électricité 2023 pour le contrat de service public de l'assainissement collectif des communes d'Istres, Miramas, Fos-sur-Mer et Port-Saint-Louis-du-Rhône

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 15/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec la société SUEZ Eau France relatif aux charges d'électricité 2023 pour le contrat de service public de l'eau potable des communes d'Istres, Miramas, Fos-sur-Mer et Port-Saint-Louis-du-Rhône

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 15/10/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Pérennisation du dispositif d'autorisation préalable de mise en location des logements privés dans le centre ancien de Gardanne

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 15/10/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Mise en œuvre à titre expérimental du dispositif du permis de louer des logements privés sur le centre ancien de La Ciotat

Résumé