4159 résultat(s)

Arrêté du 04/02/2022


Instance : Arrêté


Commission :

Rapporteur :


Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune du Puy-Sainte-Réparade - Mise à Jour n°3


Résumé

Arrêté du 04/02/2022


Instance : Arrêté


Commission :

Rapporteur :


Objet

PLU de la Commune de Pertuis - Mise à jour n°4


Résumé

Arrêté du 04/02/2022


Instance : Arrêté


Commission :

Rapporteur :


Objet

Arrêté d'engagement - Plan Local d'Urbanisme de la commune de Peyrolles-en-Provence - Procédure de modification simplifiée n°1


Résumé

Arrêté du 04/02/2022


Instance : Arrêté


Commission :

Rapporteur :


Objet

Habilitation du 'Groupe ADDAP 13' pour la mise en œuvre sur le territoire de Pertuis d'actions de prévention spécialisée


Résumé

Arrêté du 04/02/2022


Instance : Arrêté


Commission :

Rapporteur :


Objet

Désignation du représentant de la Présidente de la Métropole Aix-Marseille-Provence au sein du Conseil d'Administration de la Fondation du Camp des Milles : Mémoire et Education.


Résumé

Arrêté du 04/02/2022


Instance : Arrêté


Commission :

Rapporteur :


Objet

Désignation du représentant de la Présidente de la Métropole Aix-Marseille-Provence au sein du Conseil d'Administration de l'association ' Ballet Preljocaj '


Résumé

Arrêté du 04/02/2022


Instance : Arrêté


Commission :

Rapporteur :


Objet

Désignation du représentant de la Présidente de la Métropole Aix-Marseille-Provence au sein du Conseil d'Administration de l'association pour le ' Festival International d'Art lyrique et l'académie européenne de musique d'Aix-en-Provence '


Résumé

Arrêté du 31/01/2022


Instance : Arrêté


Commission :

Rapporteur :


Objet

Arrêté d'engagement - Plan Local d'Urbanisme de la commune de Salon-de-Provence - Procédure de modification n°7


Résumé

Arrêté du 31/01/2022


Instance : Arrêté


Commission :

Rapporteur :


Objet

Arrêté abrogeant l'arrêté n°21/412/CM et portant sur l'engagement de la procédure de modification n°2 - Plan Local d'Urbanisme de la commune de Bouc Bel Air


Résumé

Arrêté du 31/01/2022


Instance : Arrêté


Commission :

Rapporteur :


Objet

Abattement exceptionnel de 85% des taxes portuaires, au profit de l'Établissement Français du Sang pour la collecte de sang sur le quai de la Fraternité du Vieux-Port de Marseille.


Résumé