Arrêté du 04/02/2022
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Plan Local d'Urbanisme de la commune du Puy-Sainte-Réparade - Mise à Jour n°3
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Arrêté du 04/02/2022
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
PLU de la Commune de Pertuis - Mise à jour n°4
Résumé
Arrêté du 04/02/2022
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Arrêté d'engagement - Plan Local d'Urbanisme de la commune de Peyrolles-en-Provence - Procédure de modification simplifiée n°1
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Arrêté du 04/02/2022
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Habilitation du 'Groupe ADDAP 13' pour la mise en œuvre sur le territoire de Pertuis d'actions de prévention spécialisée
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Arrêté du 04/02/2022
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Désignation du représentant de la Présidente de la Métropole Aix-Marseille-Provence au sein du Conseil d'Administration de la Fondation du Camp des Milles : Mémoire et Education.
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Arrêté du 04/02/2022
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Désignation du représentant de la Présidente de la Métropole Aix-Marseille-Provence au sein du Conseil d'Administration de l'association ' Ballet Preljocaj '
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Arrêté du 04/02/2022
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Désignation du représentant de la Présidente de la Métropole Aix-Marseille-Provence au sein du Conseil d'Administration de l'association pour le ' Festival International d'Art lyrique et l'académie européenne de musique d'Aix-en-Provence '
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Arrêté du 31/01/2022
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Arrêté d'engagement - Plan Local d'Urbanisme de la commune de Salon-de-Provence - Procédure de modification n°7
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Arrêté du 31/01/2022
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Arrêté abrogeant l'arrêté n°21/412/CM et portant sur l'engagement de la procédure de modification n°2 - Plan Local d'Urbanisme de la commune de Bouc Bel Air
Résumé
Arrêté du 31/01/2022
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Abattement exceptionnel de 85% des taxes portuaires, au profit de l'Établissement Français du Sang pour la collecte de sang sur le quai de la Fraternité du Vieux-Port de Marseille.
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