Délibérations

Rapporteur :

Objet

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public modificatif pour le kiosque alimentaires situé 11 place de la Joliette 13002 à la SAS Le Kiosque, représentée par Madame Elaura GIL

Résumé

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public modificatif pour le kiosque alimentaires situé 11 place de la Joliette 13002 à la SAS Le Kiosque, représentée par Madame Elaura GIL

Rapporteur :

Objet

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour le kiosque situé 123 Boulevard de la Corderie 13007, à la SAS la Gazette, représentée par Madame Cécile PONTIER, épouse MARCHAL

Résumé

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour le kiosque situé 123 Boulevard de la Corderie 13007, à la SAS la Gazette, représentée par Madame Cécile PONTIER, épouse MARCHAL

Rapporteur :

Objet

Arrêté d'autorisation d'occupation du domaine public modificatif pour le kiosque presse situé 5 place Sébastopol 13004 à la SAS Kiosque J.D

Résumé

Arrêté d'autorisation d'occupation du domaine public modificatif pour le kiosque presse situé 5 place Sébastopol 13004 à la SAS Kiosque J.D

Rapporteur :

Objet

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public rectificatif de l'AOT 22-108-CT, pour le kiosque alimentaire situé Avenue Cantini / angle rue du Docteur Schweitzer 13006 Marseille, à la SARL LICE, représentée par Madame Lisa Assaoune

Résumé

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public rectificatif de l’AOT 22-108-CT, pour le kiosque alimentaire situé Avenue Cantini / angle rue du Docteur Schweitzer 13006 Marseille, à la SARL LICE, représentée par Madame Lisa ASSOUNE

Rapporteur :

Objet

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour le kiosque à cordonnerie situé 480 Route de Saint Antoine 13016 Marseille à Monsieur Armen Simonian

Résumé

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour le kiosque à cordonnerie situé 480 Route de Saint Antoine 13016 Marseille à Monsieur Armen SIMONIAN

Rapporteur :

Objet

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour "le bungalow médiation " dans le cadre des travaux d'extension du Tramway de Marseille situé Boulevard Schloesing 13009 Marseille, pour l'entreprise EUROVIA

Résumé

Rapporteur :

Objet

Abrogation de l'arrêté d'autorisation d'occupation du domaine public n°22-022-CT pour le kiosque presse situé 5 place de la joliette 13002 Marseille à Monsieur Kleber Calderara

Résumé

Rapporteur :

Objet

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour une partie du local monte-charge situé Place Jean Jaurès - (esplanade centrale) 13001 Marseille à la Ville de Marseille

Résumé

Rapporteur :

Objet

Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot V4 situé dans la ZAC de la Plateforme Clésud sur la commune de Miramas

Résumé

Rapporteur :

Objet

Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot n° 50A situé dans la ZAC de Lavalduc sur la commune de Fos-sur-Mer et abrogation du Cahier des Charges de Cession de Terrain dudit lot approuvé par arrêté n°20/270/CM du 16 octobre 2020

Résumé