Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Arrêté du 21/11/2022
Publié le : 22/11/2022
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques de la société FRAIKIN dans le système d'assainissement de la commune d'Aubagne
Résumé
Arrêté du 21/11/2022
Publié le : 22/11/2022
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques de la société Provence Fonderie dans le système d'assainissement de la commune d'Aubagne
Résumé
Arrêté du 21/11/2022
Publié le : 22/11/2022
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques de la société BIOPOLIS dans le système d'assainissement de la commune d'Aubagne
Résumé
Arrêté du 21/11/2022
Publié le : 22/11/2022
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques de la société LOC+ dans le système d'assainissement de la commune d'Aubagne
Résumé
Arrêté du 21/11/2022
Publié le : 22/11/2022
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques de la société carrosserie MISTRAL dans le système d'assainissement de la commune d'Aubagne
Résumé
Arrêté du 21/11/2022
Publié le : 22/11/2022
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques de la société Roure Automobiles dans le système d'assainissement de la commune d'Aubagne
Résumé
Arrêté du 21/11/2022
Publié le : 22/11/2022
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques de la société THALES DMS FRANCE dans le système d'assainissement de la commune d'Aubagne
Résumé
Arrêté du 21/11/2022
Publié le : 22/11/2022
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques de la société Station-service Relais Total du Pin Vert dans le système d'assainissement de la commune d'Aubagne
Résumé
Arrêté du 21/11/2022
Publié le : 22/11/2022
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Autorisation de déversement des Eaux Usées Non Domestiques (EUND) de l'établissement Renault Trucks de Fos-sur-Mer dans le système de collecte de la Métropole.
Résumé
Arrêté, suite à la visite diagnostic dans le cadre de l'Opération Collective, avec prescriptions et échéances à respecter de la part de l'établissement.
Arrêté du 16/11/2022
Publié le : 17/11/2022
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Délégation de signature à Madame Christelle Messaoudene, Cheffe du Service Fiscalité et Dotations au sein de la Direction Stratégie Financière et Budget de la Direction Générale Adjointe Finances et Budget de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé