Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Arrêté du 08/09/2022
Publié le : 12/09/2022
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Prescription de la modification n° 1 du Plan Local d'Urbanisme de la Commune de Port-Saint-Louis-du-Rhône
Résumé
Arrêté du 08/09/2022
Publié le : 12/09/2022
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Prescription de la modification n° 2 du Plan Local d'Urbanisme de la Commune de Port-Saint-Louis-du-Rhône
Résumé
Arrêté du 08/09/2022
Publié le : 12/09/2022
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) Marseille-Provence - Mise à jour des annexes n°3
Résumé
Arrêté du 06/09/2022
Publié le : 12/09/2022
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Autorisation du déversement des Eaux Usées Non Domestiques (EUND) de l'Etablissement XL LAVAGE de Fos-sur-Mer dans le système de collecte de la Métropole.
Résumé
Arrêté, suite visite diagnostic dans le cadre de l'Opération Collective, avec préconisations à respecter de la part de l'établissement
Arrêté du 02/09/2022
Publié le : 05/09/2022
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Délégation de signature à Monsieur Eric Taverni pour la Direction Générale Adjointe de la Métropole Aix-Marseille-Provence relative aux ports, infrastructures portuaires, habitat, logement, patrimoine bâti, politique de la ville, stratégie et aménagement du territoire, SCOT, schémas d'urbanisme, mer et littoral, parcs naturels, industrie et réseaux d'énergie, GEMAPI, Emploi, Insertion, Economie sociale et solidaire
Résumé
Arrêté du 02/09/2022
Publié le : 05/09/2022
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Raccordement des immeubles aux réseaux publics - Chemin Antoine Camoin - 13190 Allauch
Résumé
Arrêté du 02/09/2022
Publié le : 12/09/2022
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Raccordement des immeubles au réseau public d'eaux usées - Carraire de Fontveille - 13830 Roquefort-La-Bédoule
Résumé
Arrêté du 30/08/2022
Publié le : 30/08/2022
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Octroi de permission de voirie 22P37 Chemin de la Pioline - Pôle commercial de la Pioline à Aix-en-Provence
Résumé
Arrêté du 23/08/2022
Publié le : 23/08/2022
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Délégation de signature à Monsieur Jean-Michel Aimar, Directeur des espaces publics, de l'eau et de l'assainissement au sein du Pôle proximité et service à l'usager
Résumé
Arrêté du 18/08/2022
Publié le : 18/08/2022
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Arrêté d'occupation temporaire du domaine public modificatif pour le kiosque des placiers de la Place Jean Jaurès 13001 à la Ville de Marseille
Résumé
Arrêté d'occupation temporaire du domaine public modificatif pour le kiosque des placiers de la Place Jean Jaurès 13001 à la Ville de Marseille