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Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 15/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention relative à l'attribution d'une subvention à l'ALEC dans le cadre du programme SARE 2024 - n° MGDIS 9531

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 15/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation d'un protocole indemnitaire avec la société Bronzo pour le paiement de prestations relatives à la collecte des déchets ménagers sur une partie du territoire de Marseille

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 15/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation d'une convention type relative à l'utilisation temporaire des filières de traitement ou des exutoires métropolitains par des établissements publics non communaux

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 15/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Déclassement du domaine public routier métropolitain d'une emprise de la rue du Vieux Renard à Marignane

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 15/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Approbation de l'avenant n°4 à la convention de maîtrise d'ouvrage unique et de financement pour la réalisation du parc Bougainville

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 15/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Approbation du principe de réorganisation du plan d'eau du port de plaisance de Carry-le-Rouet

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 15/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Madame Amapola VENTRON

Objet

Approbation de l'avenant n°2 corrigé à la convention de partenariat du projet européen DIAMS

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 15/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Approbation d'une convention avec la mairie de Berre l'Etang sur l'exploitation des images de vidéosurveillance capturées sur le port Albert Samson

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 15/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Madame Amapola VENTRON

Objet

Approbation d'un contrat de cession mobilière et du plan After LIFE entre la Région Sud et la Métropole Aix-Marseille-Provence dans le cadre du Programme européen Nature 4 City Life

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 15/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation d'une convention de versement périodique d'acomptes à l'Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse au titre des sommes perçues par la régie des eaux métropolitaine de la Métropole Aix-Marseille-Provence concernant la redevance sur la consommation d'eau potable - Abrogation de la délibération n°DEA 003-1260/16/BM du 15 décembre 2016

Résumé