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Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 15/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Laurent SIMON

Objet

Approbation d'une convention de financement du projet d'extension du réseau de chaleur de Martigues vers deux résidences, comportant des logements sociaux, et le groupe scolaire Canto Perdrix, dans le cadre du Contrat Chaleur Renouvelable territorial conclu avec l'Ademe

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 15/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Laurent SIMON

Objet

Approbation d'une convention de financement du projet de production d'énergie d'origine géothermique pour alimenter le groupe scolaire Van Gogh à Miramas, dans le cadre du Contrat Chaleur Renouvelable territorial conclu avec l'Ademe

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 15/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Laurent SIMON

Objet

Approbation d'une convention de financement du projet de production d'énergie d'origine géothermique pour alimenter la commanderie du domaine viticole Bargemone à Saint Cannat, dans le cadre du Contrat Chaleur Renouvelable territorial conclu avec l'Ademe

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 15/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Madame Amapola VENTRON

Objet

Approbation de l'avenant n° 10 à la convention de mandat avec l'EPAD Ouest Provence pour la réalisation du mur anti bruit sur la commune de Fos-sur-Mer le long de la RN 568

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 15/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Laurent SIMON

Objet

Présentation du Compte Rendu Annuel d'Activité de Concession de distribution publique d'électricité de la Ville de Marseille 2023

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 15/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Laurent SIMON

Objet

Presentation des Comptes Rendus d'Activite annuels de Concession de distribution publique de gaz 2023

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 15/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention relative à l'attribution d'une subvention à l'ALEC dans le cadre du programme SARE 2024 - n° MGDIS 9531

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 15/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation d'un protocole indemnitaire avec la société Bronzo pour le paiement de prestations relatives à la collecte des déchets ménagers sur une partie du territoire de Marseille

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 15/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation d'une convention type relative à l'utilisation temporaire des filières de traitement ou des exutoires métropolitains par des établissements publics non communaux

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 15/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Déclassement du domaine public routier métropolitain d'une emprise de la rue du Vieux Renard à Marignane

Résumé